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47 datasets for “archives-publiques”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Annuaire des services d'archives publiques en Guadeloupe

    Ministère de la CultureUpdated 4 Apr 2023

    Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Annuaire des services d'archives publiques en France

    Ministère de la CultureUpdated 31 Aug 2026

    Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l …

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    • GEOJSON
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  3. data.gouv.fr

    Portail FranceArchives - Annuaire des services d'archives publiques en France

    Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2026

    Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l …

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  4. data.gouv.fr

    Portail FranceArchives - Circulaires de tri et de sélection des archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2026

    Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Recensement des circulaires de tri et de sélection des archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2025

    Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et …

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  6. data.gouv.fr

    Règlement de réutilisation des données publiques

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

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  7. data.gouv.fr

    Archives départementales du Morbihan : Registre des entrées de 2025

    Département du MorbihanUpdated 14 Aug 2026

    … Le registre des entrées est le document qui permet de retracer toutes les prises en charge d’archives …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Accès anticipé aux archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 6 May 2024

    Les archives publiques sont, par principe, librement communicables à tous dès leur création. Par exception, les documents qui …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Revendications et restitutions d’archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 14 Apr 2023

    … En savoir plus sur l’observatoire des restitutions d'archives publiques (portail national FranceArchives : Observatoire des restitutions d …

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  10. data.gouv.fr

    Revendications et restitutions d’archives publiques

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … En savoir plus sur l’observatoire des restitutions d'archives publiques (portail national FranceArchives : [Observatoire des restitutions d …

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  11. data.gouv.fr

    Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …

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  12. data.gouv.fr

    Jeux de données "archives" (2024)

    Maïwenn BourdicUpdated 18 Feb 2026

    Extraction et catégorisation des jeux de données des services d’archives (ou assimilés) en open data, à partir …

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  13. data.gouv.fr

    Registres de notaires numérisés par les archives départementales de la Drôme

    La DrômeUpdated 5 Aug 2022

    Les archives départementales de la Drôme conservent près de 34 000 registres de minutes de notaires, dont les …

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  14. data.gouv.fr

    Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Département de Seine-Saint-DenisUpdated 7 Nov 2024

    … public d’archives, qu'il s'agisse d'archives publiques entrées par versement ou d'archives privées entrées …

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  16. data.gouv.fr

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024

    … public d’archives, qu'il s'agisse d'archives publiques entrées par versement ou d'archives privées entrées …

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  17. data.gouv.fr

    Les entrées d'archives aux Archives nationales depuis 2014

    Ministère de la CultureUpdated 29 May 2026

    … charge depuis 2014, qu'il s'agisse d'archives publiques (entrées par versement) ou d'archives privées (entrées …

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  18. data.gouv.fr

    Dépouillement de l'état civil ancien de Nevers (58194)

    G.-A. MACHETUpdated 25 Jun 2024

    Dépouillement réalisé par un généalogiste amateur à partir des registres d'état civil de Nevers conservés aux Archives …

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  19. data.gouv.fr

    Archives Départementales des Côtes d'Armor bilan des entrées de documents

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Chiffres clés concernant la collecte des archives publiques et privées depuis l'installation des Archives départementales dans leur …

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  20. data.gouv.fr

    La commande publique d'oeuvres d'art (1800-1969) : base ARCADE

    Ministère de la CultureUpdated 22 Dec 2025

    Les Archives nationales conservent un vaste ensemble de **dossiers produits par le bureau des travaux d’art, musées …

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