Search results for archives-publiques
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47 datasets for “archives-publiques”
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Annuaire des services d'archives publiques en Guadeloupe
Ministère de la CultureUpdated 4 Apr 2023
Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l …
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Annuaire des services d'archives publiques en France
Ministère de la CultureUpdated 31 Aug 2026
Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l …
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Portail FranceArchives - Annuaire des services d'archives publiques en France
Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2026
Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l …
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Portail FranceArchives - Circulaires de tri et de sélection des archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2026
Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et …
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Recensement des circulaires de tri et de sélection des archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2025
Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et …
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Règlement de réutilisation des données publiques
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
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Archives départementales du Morbihan : Registre des entrées de 2025
Département du MorbihanUpdated 14 Aug 2026
… Le registre des entrées est le document qui permet de retracer toutes les prises en charge d’archives …
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Accès anticipé aux archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 6 May 2024
Les archives publiques sont, par principe, librement communicables à tous dès leur création. Par exception, les documents qui …
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Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 14 Apr 2023
… En savoir plus sur l’observatoire des restitutions d'archives publiques (portail national FranceArchives : Observatoire des restitutions d …
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Revendications et restitutions d’archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… En savoir plus sur l’observatoire des restitutions d'archives publiques (portail national FranceArchives : [Observatoire des restitutions d …
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Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les …
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Jeux de données "archives" (2024)
Maïwenn BourdicUpdated 18 Feb 2026
Extraction et catégorisation des jeux de données des services d’archives (ou assimilés) en open data, à partir …
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Registres de notaires numérisés par les archives départementales de la Drôme
La DrômeUpdated 5 Aug 2022
Les archives départementales de la Drôme conservent près de 34 000 registres de minutes de notaires, dont les …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 7 Nov 2024
… public d’archives, qu'il s'agisse d'archives publiques entrées par versement ou d'archives privées entrées …
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… public d’archives, qu'il s'agisse d'archives publiques entrées par versement ou d'archives privées entrées …
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Les entrées d'archives aux Archives nationales depuis 2014
Ministère de la CultureUpdated 29 May 2026
… charge depuis 2014, qu'il s'agisse d'archives publiques (entrées par versement) ou d'archives privées (entrées …
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Dépouillement de l'état civil ancien de Nevers (58194)
G.-A. MACHETUpdated 25 Jun 2024
Dépouillement réalisé par un généalogiste amateur à partir des registres d'état civil de Nevers conservés aux Archives …
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Archives Départementales des Côtes d'Armor bilan des entrées de documents
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Chiffres clés concernant la collecte des archives publiques et privées depuis l'installation des Archives départementales dans leur …
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La commande publique d'oeuvres d'art (1800-1969) : base ARCADE
Ministère de la CultureUpdated 22 Dec 2025
Les Archives nationales conservent un vaste ensemble de **dossiers produits par le bureau des travaux d’art, musées …
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