Search results for archives-communales
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19 datasets for “archives-communales”
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Liste des inventaires d'archives communales sur FranceArchives
Maïwenn BourdicUpdated 8 Nov 2026
Ce jeu de données liste sous forme tabulaire plus de 4000 inventaires fournis par des services d'archives …
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …
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Récolement post-électoral des archives de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Apr 2026
Aux termes des articles L. 212-6 et L. 212-6-1 du code du patrimoine, les collectivités …
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Archives de 1272 à 1790 de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
Inventaire des documents de la période 1272 à 1790 consultables aux archives communales de la ville de Digne …
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Listes des délibérations du Conseil municipal de Deauville
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 21 Jan 2022
… Les délibérations sont consultables en mairie ou auprès du service des Archives communales de Deauville pour les plus …
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Cartes postales anciennes
Ville de SuresnesUpdated 9 Apr 2024
La collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle …
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Unes de journaux anciens
Ville de SuresnesUpdated 21 Oct 2021
… Données issues des archives communales de Suresnes. Les journaux sont consultables en intégralité sur site. Liens connexe: Service …
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Plans cadastraux anciens
Ville de SuresnesUpdated 16 Mar 2022
… Données issues des archives communales de Suresnes. Les plans cadastraux sont consultables en intégralité sur site. Liens connexe …
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Cartes postales anciennes
Ville de SuresnesUpdated 9 Apr 2024
La collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle …
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Unes de journaux anciens
Ville de SuresnesUpdated 21 Oct 2021
… Données issues des archives communales de Suresnes. Les journaux sont consultables en intégralité sur site. **Liens connexe:** [Service …
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Plans cadastraux anciens
Ville de SuresnesUpdated 16 Mar 2022
… Données issues des archives communales de Suresnes. Les plans cadastraux sont consultables en intégralité sur site. **Liens connexe …
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Liste des inventaires d'archives départementales sur FranceArchives
Maïwenn BourdicUpdated 8 Nov 2026
… uniquement pour les archives communales déposées, ajouté après extraction des données ; * ***\_insee*** : uniquement pour les archives communales déposées …
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Activité des services d’archives en France
Ministère de la CultureUpdated 18 Apr 2025
… archives régionales et près de 500 services d’archives communales et intercommunales. Il est mis à jour annuellement …
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Activité des services d’archives en France
Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2026
… archives régionales et près de 500 services d’archives communales et intercommunales. Il est mis à jour annuellement …
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Actions de valorisation du Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération-Archives de Dunkerque
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 28 Nov 2018
… Ce service d’archives communales et communautaires (Dunkerque, certaines communes de la CUD- et la CUD) permet de …
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Activité des services d’archives en France
Ministère de la CultureUpdated 3 Aug 2026
… archives régionales et près de 500 services d’archives communales et intercommunales. Il est mis à jour annuellement …
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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… de 2012, antérieurement sur le site internet des archives communales (les liens figurent au regard des délibérations dans …
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Plan Cadastral Informatisé
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… Via un outil en ligne pour les archives communales. Les données sont alors produites à la volée. Les …
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Plan Cadastral Informatisé
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Oct 2026
… performances. * Via un outil en ligne pour les archives communales. Les données sont alors produites à la volée …
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