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Search results for archives-communales

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19 datasets for “archives-communales”

  1. data.gouv.fr

    Liste des inventaires d'archives communales sur FranceArchives

    Maïwenn BourdicUpdated 8 Nov 2026

    Ce jeu de données liste sous forme tabulaire plus de 4000 inventaires fournis par des services d'archives …

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  2. data.gouv.fr

    Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement …

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  3. data.gouv.fr

    Récolement post-électoral des archives de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 13 Apr 2026

    Aux termes des articles L. 212-6 et L. 212-6-1 du code du patrimoine, les collectivités …

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  4. data.gouv.fr

    Archives de 1272 à 1790 de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    Inventaire des documents de la période 1272 à 1790 consultables aux archives communales de la ville de Digne …

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  5. data.gouv.fr

    Listes des délibérations du Conseil municipal de Deauville

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 21 Jan 2022

    … Les délibérations sont consultables en mairie ou auprès du service des Archives communales de Deauville pour les plus …

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  6. data.gouv.fr

    Cartes postales anciennes

    Ville de SuresnesUpdated 9 Apr 2024

    La collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Unes de journaux anciens

    Ville de SuresnesUpdated 21 Oct 2021

    … Données issues des archives communales de Suresnes. Les journaux sont consultables en intégralité sur site. Liens connexe: Service …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Plans cadastraux anciens

    Ville de SuresnesUpdated 16 Mar 2022

    … Données issues des archives communales de Suresnes. Les plans cadastraux sont consultables en intégralité sur site. Liens connexe …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Cartes postales anciennes

    Ville de SuresnesUpdated 9 Apr 2024

    La collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle …

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  10. data.gouv.fr

    Unes de journaux anciens

    Ville de SuresnesUpdated 21 Oct 2021

    … Données issues des archives communales de Suresnes. Les journaux sont consultables en intégralité sur site. **Liens connexe:** [Service …

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  11. data.gouv.fr

    Plans cadastraux anciens

    Ville de SuresnesUpdated 16 Mar 2022

    … Données issues des archives communales de Suresnes. Les plans cadastraux sont consultables en intégralité sur site. **Liens connexe …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des inventaires d'archives départementales sur FranceArchives

    Maïwenn BourdicUpdated 8 Nov 2026

    … uniquement pour les archives communales déposées, ajouté après extraction des données ; * ***\_insee*** : uniquement pour les archives communales déposées …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Activité des services d’archives en France

    Ministère de la CultureUpdated 18 Apr 2025

    … archives régionales et près de 500 services d’archives communales et intercommunales. Il est mis à jour annuellement …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Activité des services d’archives en France

    Ministère de la CultureUpdated 12 Jul 2026

    … archives régionales et près de 500 services d’archives communales et intercommunales. Il est mis à jour annuellement …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Actions de valorisation du Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération-Archives de Dunkerque

    Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 28 Nov 2018

    … Ce service d’archives communales et communautaires (Dunkerque, certaines communes de la CUD- et la CUD) permet de …

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  16. data.gouv.fr

    Activité des services d’archives en France

    Ministère de la CultureUpdated 3 Aug 2026

    … archives régionales et près de 500 services d’archives communales et intercommunales. Il est mis à jour annuellement …

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … de 2012, antérieurement sur le site internet des archives communales (les liens figurent au regard des délibérations dans …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Plan Cadastral Informatisé

    DGFIPUpdated 13 Dec 2018

    … Via un outil en ligne pour les archives communales. Les données sont alors produites à la volée. Les …

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  19. data.gouv.fr

    Plan Cadastral Informatisé

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Oct 2026

    … performances. * Via un outil en ligne pour les archives communales. Les données sont alors produites à la volée …

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“archives-communales” datasets · Open Data Finder