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1,065 datasets for “approbation”
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Val Ezanville Approbation dossier création ZAC
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022
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Approbation du PV du BUREAU du 09 11 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 9 Dec 2022
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Val Ezanville Approbation Bilan de la concertation
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022
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Approbation du Pv du conseil du 05 10 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022
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Délibération Création Régie La Pépinière - Approbation Statuts - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Approbation du Procès Verbal de la séance du BUREAU du 15 Juin 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 12 Jul 2022
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2025
DGFIPUpdated 17 Apr 2024
JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2024
DGFIPUpdated 17 Apr 2024
JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2023
DGFIPUpdated 22 May 2025
JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
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PPRN inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016
DDT DrômeUpdated 21 Jan 2020
… 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016
- MAPINFO TAB
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2025
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024
**JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024
**JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2023
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2025
**JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
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- data.gouv.fr
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001
DDT DrômeUpdated 5 Feb 2019
… 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001 - Le PPRi n'est plus en vigueur depuis l'approbation de la révision du PPRi le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 15 Nov 2024
PPRi Loire Val de Cisse - approuvé le 29/01/2001 - remplacé suite à révision du PPRi approuvé le …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot …
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Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot …
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