Search results for amelioration-des-logements
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19 datasets for “amelioration-des-logements”
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Guichets d'accueil pour les demandes de logements sociaux et aides à l'amélioration de logements sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 8 Jun 2026
… également pour bénéficier d’aides à l’amélioration de logement pour les propriétaires sur le territoire de m2A
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Guichets d'accueil pour les demandes de logements sociaux et aides à l'amélioration de logements sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 8 Jun 2026
… également pour bénéficier d’aides à l’amélioration de logement pour les propriétaires sur le territoire de m2A
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- JSON
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : - l'armature …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : \- l'armature …
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- JSON
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- data.gouv.fr
Diagnostics de performance énergétique (DPE)
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
… d'énergie. GEMET - Concepts, version 2.4 : amélioration des logements. GEMET - Concepts, version 2.4 : logement. Région : HAUTS …
- OGC:WMS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
- CSV
- JSON
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Communes de Rennes Métropole concernées par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain
Rennes MétropoleUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de connaître et localiser les communes de Rennes Métropole concernées par les obligations de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Communes de Rennes Métropole concernées par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015
Cette couche permet de connaître et localiser les communes de Rennes Métropole concernées par les obligations de la …
- CSV
- JSON
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Secteurs favorables au vieillissement sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 31 Dec 2024
Le PLH 2023-2028 et le PLUi, en appui de la démarche Métropole Amie des Ainés, visent à …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Secteurs favorables au vieillissement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024
Le PLH 2023-2028 et le PLUi, en appui de la démarche Métropole Amie des Ainés, visent à …
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- JSON
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
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- JSON
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche recense les différents périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et de Renouvellement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche recense les différents périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et de Renouvellement …
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- JSON
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Opération Programmée d' Amélioration de l' Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH RU)
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 16 Apr 2026
… à l’âge ou au handicap - D’amélioration des logements dégradés, indécents, voire insalubres Le périmètre et les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… Sont ainsi subventionnés : * Le traitement de l'habitat indigne et l’amélioration des logements dégradés et très dégradés …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- ZIP
- GEOJSON
- KML
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Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… de logements neufs ; * l'acquisition et l’amélioration de logements anciens ; * la transformation de locaux divers, avec ou …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Délégataires de compétence sur les aides au logements (ANAH) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jan 2017
… le logement social, les aides à l’amélioration des logements privés et les dispositifs de location-accession. Dans …
- WMS
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