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367 datasets for “agrement”
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AGREMENT SANITAIRE
NELLY SAINT-MARCELUpdated 8 Aug 2026
mise a jour dossier du plan de maitrise sanitaire
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[E-Agre] Agrements
Updated 2 Dec 2016
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[E-Agre] Agrements – test
Updated 2 Dec 2016
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Autres articles et équipement de loisirs, fleurs et animaux d'agrément
Updated 23 Sept 2026
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …
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Perimetre_attention_agrement_bureaux
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018
L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …
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Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021
Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …
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Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Mar 2012
Localisation des services d'unités d'agrément chargés d'instruire les demandes d'agrément pour accueillir des enfants …
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Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Mar 2012
Localisation des services d'unités d'agrément chargés d'instruire les demandes d'agrément pour accueillir des enfants …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche
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Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant
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Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020
Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée
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Localisation des agréments autorisés par l’État entre 2008 et 2025 en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026
Localisation des agréments autorisés par l’État en Île-de-France pour les opérations immobilières soumises à un …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire PBV,PC,saucisse
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant
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Bornes fontaines et fontaines d'agrément - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… domaine public (bornes vertes notamment) ainsi que les fontaines d’agrément (monuments où l’eau est non potable)
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Les réunions d'information - Agrément assistant familial en Sarthe.
Département de la SartheUpdated 13 Nov 2026
Le jeu de données présente les dates de réunions d'information pour les agréments des assistant(e)s …
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 25 Feb 2020
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant