Skip to content
Open Data Finder

Search results for agrement

Filters

367 datasets for “agrement”

  1. data.gouv.fr

    AGREMENT SANITAIRE

    NELLY SAINT-MARCELUpdated 8 Aug 2026

    mise a jour dossier du plan de maitrise sanitaire

    • ZIP
  2. Opendatasoft hubLive preview

    [E-Agre] Agrements

    Updated 2 Dec 2016

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. Opendatasoft hubLive preview

    [E-Agre] Agrements – test

    Updated 2 Dec 2016

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Autres articles et équipement de loisirs, fleurs et animaux d'agrément

    Updated 23 Sept 2026

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot

    • PDF
    • TXT
  6. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …

    • PDF
    • TXT
  7. data.gouv.fr

    Perimetre_attention_agrement_bureaux

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018

    L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

    • PDF
    • TXT
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Mar 2012

    Localisation des services d'unités d'agrément chargés d'instruire les demandes d'agrément pour accueillir des enfants …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Unités d’agrément pour les assistant-e-s maternel-le-s en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Mar 2012

    Localisation des services d'unités d'agrément chargés d'instruire les demandes d'agrément pour accueillir des enfants …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

    • PDF
    • TXT
  12. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

    • PDF
    • TXT
  13. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  14. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

    • PDF
    • TXT
  15. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée

    • PDF
    • TXT
  16. data.gouv.fr

    Localisation des agréments autorisés par l’État entre 2008 et 2025 en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026

    Localisation des agréments autorisés par l’État en Île-de-France pour les opérations immobilières soumises à un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire PBV,PC,saucisse

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  18. Opendatasoft hubLive preview

    Bornes fontaines et fontaines d'agrément - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … domaine public (bornes vertes notamment) ainsi que les fontaines d’agrément (monuments où l’eau est non potable)

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Les réunions d'information - Agrément assistant familial en Sarthe.

    Département de la SartheUpdated 13 Nov 2026

    Le jeu de données présente les dates de réunions d'information pour les agréments des assistant(e)s …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 25 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

“agrement” datasets · Open Data Finder