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Search results for agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recyclees

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6 datasets for “agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recyclees”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 22 Jun 2026

    Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant …

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  2. data.gouv.fr

    Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne - Commune et CCAS

    Ville de Saint-EtienneUpdated 22 Jun 2026

    Il s'agit des déclarations de la Ville de St-Etienne et de son CCAS sur l'acquisition …

    • CSV
    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)

    Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 4 Jul 2025

    Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …

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  4. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole

    Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Ville d'Amiens

    Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay

    Communauté de communes du Pays de ChantonnayUpdated 26 Aug 2025

    Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC\ La loi n°2020-105 du 10 février …

    • CSV
“agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recyclees” datasets · Open Data Finder