Search results for agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recyclees
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6 datasets for “agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recyclees”
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Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 22 Jun 2026
Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant …
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Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne - Commune et CCAS
Ville de Saint-EtienneUpdated 22 Jun 2026
Il s'agit des déclarations de la Ville de St-Etienne et de son CCAS sur l'acquisition …
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Déclaration d'acquisition de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (AGEC)
Quimper Bretagne OccidentaleUpdated 4 Jul 2025
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, le document excel à télécharger reprend les achats s'inscrivant dans les …
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Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Ville d'Amiens
Amiens Métropole - Communauté d'AgglomérationUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay
Communauté de communes du Pays de ChantonnayUpdated 26 Aug 2025
Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC\ La loi n°2020-105 du 10 février …
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