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207 datasets for “accord-cadre”
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Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025
accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005
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accord-cadre Taillefontaine église
TAILLEFONTAINEUpdated 19 Apr 2023
ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE MONO-ATTRIBUTAIRE Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'œuvre relatives …
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MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024
Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage
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Attribution accord-cadre relatif à l'achat de billets aériens dans le cadre des congés bonifiés - 230032
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Mar 2024
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de service d’agence de voyages pour l’achat …
- DOCX
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Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers
Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026
Il s'agit d'un accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers de la Ville de …
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ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S
Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025
Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 1
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 2
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 3
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 4
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 5
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 6
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 7
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 8
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 9
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 May 2024
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …
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: Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… Ce marché est lancé sous la forme d’un accord-cadre de prestations de services à bons de …
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Avis d'attribution accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - 6 lots
Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 30 Jun 2025
Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires, des crèches et du Restaurant Municipal …
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Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans MAPA 1-1-2025
Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025
-Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville …
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Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans. MAPA 1-2-2025
Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025
-Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville …
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Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"
beta.gouv.frUpdated 11 May 2026
Cet accord cadre est composé de deux lots. Chaque accord-cadre a pour objet **la réalisation de prestations …
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