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Search results for accord-cadre

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207 datasets for “accord-cadre”

  1. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 5 Jun 2025

    accord-cadre d'achat et de livraison de fournitures scolaires - 250005

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  2. data.gouv.fr

    accord-cadre Taillefontaine église

    TAILLEFONTAINEUpdated 19 Apr 2023

    ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE MONO-ATTRIBUTAIRE Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'œuvre relatives …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    MAPA 13-2024: Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

    Commune de BrignolesUpdated 10 May 2024

    Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage

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  4. data.gouv.fr

    Attribution accord-cadre relatif à l'achat de billets aériens dans le cadre des congés bonifiés - 230032

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 12 Mar 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de service d’agence de voyages pour l’achat …

    • DOCX
  5. data.gouv.fr

    Accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers

    Raphaël PRATSUpdated 14 Apr 2026

    Il s'agit d'un accord-cadre portant sur les travaux d'aménagement paysagers de la Ville de …

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  6. data.gouv.fr

    ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S

    Commune de BrignolesUpdated 15 Jul 2025

    Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles …

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  7. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 1

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  8. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 2

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  9. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 3

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  10. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 4

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  11. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 5

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  12. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 6

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  13. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 7

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  14. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 8

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 22 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  15. data.gouv.fr

    Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération : « Un livre pour tous » - 230034 - Lot n° 9

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 24 May 2024

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération …

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  16. data.gouv.fr

    : Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Ce marché est lancé sous la forme d’un accord-cadre de prestations de services à bons de …

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  17. data.gouv.fr

    Avis d'attribution accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - 6 lots

    Mairie d'Épinay-sur-SeineUpdated 30 Jun 2025

    Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires, des crèches et du Restaurant Municipal …

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  18. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans MAPA 1-1-2025

    Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025

    -Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville …

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  19. data.gouv.fr

    Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans. MAPA 1-2-2025

    Commune de BrignolesUpdated 17 Mar 2025

    -Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville …

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  20. data.gouv.fr

    Accord cadre interministériel "Réalisation de services publics numériques en mode produit agile piloté par l’impact"

    beta.gouv.frUpdated 11 May 2026

    Cet accord cadre est composé de deux lots. Chaque accord-cadre a pour objet **la réalisation de prestations …

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