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65 datasets for “Mandature”
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Délégués des communes - Mandature 2014-2020 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des délégués des communes au conseil de Métropole de Lyon. Le document précise leur fonction, la commission …
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Conseils municipaux - Mandature 2020-2026
Ville de CachanUpdated 21 Apr 2021
Ce jeu de données contient les compte-rendus des Conseils Municipaux de Cachan de la mandature 2020-2026 …
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Maires de la Métropole de Lyon (Mandature 2020-2026)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des maires élus sur le territoire de la Métropole de Lyon, incluant les maires des communes et …
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Maires de la Métropole de Lyon (Mandature 2026-2033)
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Liste des maires élus sur le territoire de la Métropole de Lyon, incluant les maires des communes et …
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Délégués des communes - Mandature 2008-2014 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des 156 délégué.e.s des communes au conseil de la communauté urbaine de Lyon entre 2008 …
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 21 May 2015
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. Description du …
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …
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Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 20 Jan 2016
… programme, pacte de mandature, etc.
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Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032)
Ville d'AntibesUpdated 30 Jun 2026
Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont …
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Délibérations - Mandature 2026/2033
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 26 Oct 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise, mandat en cours. Jeu de données …
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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)
Ville d'AntibesUpdated 23 Mar 2026
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20 …
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Délibérations - Mandature 2026/2033
Agglomération MontargoiseUpdated 26 Oct 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise, mandat en cours. Jeu de données …
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PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Ville de ParisUpdated 13 May 2015
Le PIM (Programme d'investissement de la Mandature) regroupe la totalité des opérations d'investissement dont le règlement …
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PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 13 May 2015
Le PIM (Programme d'investissement de la Mandature) regroupe la totalité des opérations d'investissement dont le règlement …
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Délibérations - Mandature 2020/2026
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 29 Apr 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise (mandat 2020-2026). Jeu de données …
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Délibérations - Mandature 2020/2026
Agglomération MontargoiseUpdated 29 Apr 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise (mandat 2020-2026). Jeu de données …
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Délibérations - Mandature 2014/2020
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Nov 2024
**Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et …
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Délibérations - Mandature 2014/2020
Agglomération MontargoiseUpdated 19 Nov 2024
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et …
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Les membres du Conseil de Paris depuis 1977
Ville de ParisUpdated 10 Feb 2015
Ce jeu de données recense tous les conseillers de Paris de 1977 à 2014. L'onglet Images comprend …
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