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41 datasets for “zrr”

  1. data.gouv.fr

    Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017

    Suite à la réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), entrée en vigueur au 1er Juillet 2017, certaines …

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  2. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017

    … Le classement en ZRR permet aux entreprises de ces territoires de bénéficier d’avantages fiscaux conséquents, notamment lors …

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  3. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021

    La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 …

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  4. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale - ZRR

    Premier ministreUpdated 12 Mar 2016

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  5. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale (ZRR) 2017 des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 12 Jun 2018

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) ont été remplacées par le zonage France Ruralités Revitalisation au 1er juillet …

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  6. data.gouv.fr

    Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Dec 2020

    N_ZRR_2020_ZSUP_FLA_019 Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze …

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  7. data.gouv.fr

    [DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Jul 2017

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  8. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Feb 2026

    La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée par la loi de finances pour 2024 et entrée …

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  10. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale en Bretagne au 01/07/2017

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  11. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 12 Jun 2018

    Classement officiel des communes du département en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe (Millésime 2018)

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 29 Jan 2020

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  14. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2014)

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 27 Apr 2017

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  15. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2017)

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 27 Apr 2017

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  16. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale du departement de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 May 2023

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  17. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale du departement de l'Orne en 2018

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 May 2023

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zones de Revitalisation Rurale en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 23 Jul 2018

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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  19. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Jul 2013

    Classement officiel des communes du département ddd en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR …

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  20. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …

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