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48 datasets for “zpp”
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Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4
DDT OiseUpdated 23 Dec 2021
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
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Nouvelle-Aquitaine : ouvrages prioritaires concernés par une zone de présomption de prescription archéologique (ZPPA)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 22 Jul 2024
… écoulement classés comme prioritaires et concernés par une zone de présomption de prescription archéologique (ZPPA) en Nouvelle-Aquitaine
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Nouvelle-Aquitaine : Zones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 22 Jul 2024
Zones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA) en Nouvelle-Aquitaine. Dans ces zones, le préfet de région est …
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ZPPA - présomption prescription archéologique dans l' Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Apr 2023
zones de présomption de prescription archéologique dans le département de l'Orne. Les "zones de présomption de prescriptions …
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Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Tombes classées du cimetière central de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 25 Oct 2017
Monuments funéraires d'intérêt patrimonial du cimetière central de Mulhouse
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont …
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Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé)
Commune de CompiègneUpdated 29 Aug 2025
Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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AC4 : Servitudes de protection du patrimoine architectural,$urbain et paysager (ZPPAUP ou AVAP)
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 20 Aug 2024
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Base de données ayant servi au calcul des indicateurs de « fragilités potentielles » des zones pavillonnaires post 1950
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 18 Mar 2024
Cette série de données regroupe l'ensemble des données qui ont permis le calcul des indicateurs de fragilité …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) assiette dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Dec 2025
… Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à 72 …
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GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) générateur dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Dec 2025
… Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à 72 …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Zones de Protection Prioritaires Nitrates dans le département de l'Orne.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d …
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