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10,000+ datasets for “zoning app”

  1. data.gouv.fr

    Zones dans lesquelles une application du métazachlore est interdite

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Zones dans lesquelles une application du métazachlore est interdite

  2. data.gouv.fr

    Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

    • GEOJSON
  3. data.gouv.fr

    Zone d'écoulement préférentiel : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Jan 2025

    Carte des aléas : Zone d'écoulement préférentiel

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  4. data.gouv.fr

    Zones nouvellement inondables du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 3 Jan 2025

    Plan de zonage réglementaire : Zones nouvellement inondables par rapport au PPRi approuvé en 2001

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  5. data.gouv.fr

    Limites des Zones B "industrielles" du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jul 2023

    Plan de zonage réglementaire : Limites des zones indicées "B ind" : zones industrielles

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  6. data.gouv.fr

    Zone de dissipation de l'Energie (ZDE) : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Jan 2025

    Carte des aléas : Zone de dissipation de l'Energie (ZDE), après rupture de digue

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  7. data.gouv.fr

    Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 2 Jan 2025

    Plan de zonage réglementaire : vitesses retenues Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s

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  8. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 19 Mar 2025

    Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé …

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  9. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPR mouvement de terrain sur la commune de LARÇAY - approuvé le 08/01/2002

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 12 Sept 2025

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques (PPR) mouvement de terrain sur la commune de Larçay - approuvé …

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  10. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 9 Apr 2025

    Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé …

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  11. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 10 Apr 2025

    Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé …

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  12. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé le 02/12/1994

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2026

    Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé …

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  13. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CHINON - approuvé le 12/08/1991

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2026

    Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CHINON - approuvé …

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  14. data.gouv.fr

    Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …

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  15. data.gouv.fr

    PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire

    DDT AveyronUpdated 17 Jul 2018

    Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 …

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  16. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2026

    … commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 …

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  17. data.gouv.fr

    Zones propices aux fermes pilotes éoliennes flottantes - Appel à Projet édition 2015

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Zones retenues dans l'appel à projet pour le déploiement de fermes pilotes éoliennes flottantes - Zone d'étude …

  18. data.gouv.fr

    Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données de la carte des aléas

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 31 Dec 2024

    … Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue du plan de zonage réglementaire (représentation différente de …

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  19. data.gouv.fr

    Coordonnées des zones propices aux fermes pilotes éoliennes flottantes - Appel à Projet édition 2015

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Zones retenues dans l'appel à projet pour le déploiement de fermes pilotes éoliennes flottantes - Zone d'étude …

  20. data.gouv.fr

    Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données du plan de zonage réglementaire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 2 Jan 2025

    … Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue de la carte des aléas (représentation différente de …

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