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Zones dans lesquelles une application du métazachlore est interdite
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Zones dans lesquelles une application du métazachlore est interdite
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Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
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Zone d'écoulement préférentiel : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Jan 2025
Carte des aléas : Zone d'écoulement préférentiel
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Zones nouvellement inondables du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 3 Jan 2025
Plan de zonage réglementaire : Zones nouvellement inondables par rapport au PPRi approuvé en 2001
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Limites des Zones B "industrielles" du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jul 2023
Plan de zonage réglementaire : Limites des zones indicées "B ind" : zones industrielles
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Zone de dissipation de l'Energie (ZDE) : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Jan 2025
Carte des aléas : Zone de dissipation de l'Energie (ZDE), après rupture de digue
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Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 2 Jan 2025
Plan de zonage réglementaire : vitesses retenues Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 19 Mar 2025
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé …
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Zones réglementées du PPR mouvement de terrain sur la commune de LARÇAY - approuvé le 08/01/2002
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 12 Sept 2025
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques (PPR) mouvement de terrain sur la commune de Larçay - approuvé …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 9 Apr 2025
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 10 Apr 2025
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé le 02/12/1994
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2026
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CHINON - approuvé le 12/08/1991
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2026
Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CHINON - approuvé …
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …
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PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire
DDT AveyronUpdated 17 Jul 2018
Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 …
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Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2026
… commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 …
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Zones propices aux fermes pilotes éoliennes flottantes - Appel à Projet édition 2015
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Zones retenues dans l'appel à projet pour le déploiement de fermes pilotes éoliennes flottantes - Zone d'étude …
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Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données de la carte des aléas
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 31 Dec 2024
… Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue du plan de zonage réglementaire (représentation différente de …
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Coordonnées des zones propices aux fermes pilotes éoliennes flottantes - Appel à Projet édition 2015
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Zones retenues dans l'appel à projet pour le déploiement de fermes pilotes éoliennes flottantes - Zone d'étude …
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Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données du plan de zonage réglementaire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 2 Jan 2025
… Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue de la carte des aléas (représentation différente de …
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