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8 datasets for “zonage-commune”

  1. data.gouv.fr

    Zonage communal et infracommunal (sur la commune d'Amiens) pour les AFR (Aides à Finalités Régionales) en Hauts-de-France pour la période 2022-2027

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Zonage communal et infracommunal (sur la commune d'Amiens) pour les AFR (Aides à finalités régionales) en Hauts …

    • OGC:WMS
  2. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

    Premier ministreUpdated 7 Jan 2025

    Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  3. data.gouv.fr

    Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026.

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Arrêtés de catastrophe naturelle par commune

    TACCTUpdated 20 Jul 2026

    … Considérations légales et éthiques**\ Donnée administrative publique portant sur des zonages communaux et des événements, aucune donnée personnelle.

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026 L'APA s’adresse aux personnes âgées …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012

    DDT AveyronUpdated 26 Oct 2021

    … La présente couche agrège sur le département concerné l'ensemble des zonages communaux et infra-communaux (pour les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Les données sont sur un zonage communal au 1er janvier 2026. L'APA s’adresse aux personnes âgées …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) de 2007 à 2013 en Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 8 Jun 2017

    … les zonages communaux partiels ne sont indiqués que par une catégorie de code (P), il faut se reporter …

    • MAPINFO TAB
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