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751 datasets for “transfers”
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observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
- XLS
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observatoire budgétaire des transferts de compétence
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges
- XLS
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liste des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Localisation des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde
- CSV
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liste des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Localisation des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde
- CSV
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PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales
Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015
Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012
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Transfert marché exploitation LA VAGUE à SNC LA VAGUE - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 10 Jul 2019
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2013-14 - Transferts d’activité « visas »
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Politique de délivrance des visas : Moyens et méthodes (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
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Délibération convention transfert MO à Moisselles -Travaux voirie Rue Moutier - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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2013-74 - L’opération de transfert intracommunautaire de personnes placées sous la protection de Malte
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Asile : Les programmes de réinstallation (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016
Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …
- XLS
- JSON
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2013-75 - Opération de transfert intracommunautaire de personnes placées sous la protection de Malte par nationalité
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Asile : Les programmes de réinstallation (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
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Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Jun 2015
Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
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DPM transférés aux communes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Dec 2025
… DPM transférés aux communes Description : Superficie du domaine public maritime naturel transférée aux communes pour la gestion des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Transfert des voiries clect
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges …
- CSV
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PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024
DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024
-2023.09.26- PolicePublicite_carte1 -- PACT/AJU PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01 …
- ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
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2014-71 - Flux des transferts en application du règlement Dublin entre la France et les États membres
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Feb 2016
Asile : La mise en œuvre du règlement de Dublin par la France
- XLS
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Aug 2017
Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
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Structures de transfert et de valorisation
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 8 Sept 2015
… transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …
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- SHP
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EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… possèdent dans leurs missions la production ou le transfert de la connaissance relative à la conchyliculture. Il peut …
- WMS
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Structures de transfert et de valorisation
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jun 2017
… transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …
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