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751 datasets for “transfers”

  1. data.gouv.fr

    observatoire budgétaire des transferts de compétence

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges

    • PDF
    • XLS
  2. data.gouv.fr

    observatoire budgétaire des transferts de compétence

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Observatoire d'évaluations des transferts de compétences et des nouvelles charges

    • PDF
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  3. data.gouv.fr

    liste des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Localisation des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    liste des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Localisation des centres de transfert et de traitement des déchets de Gironde

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015

    Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Transfert marché exploitation LA VAGUE à SNC LA VAGUE - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 10 Jul 2019

    {{description}}

    • WEB PAGE
  7. data.gouv.fr

    2013-14 - Transferts d’activité « visas »

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Politique de délivrance des visas : Moyens et méthodes (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    Délibération convention transfert MO à Moisselles -Travaux voirie Rue Moutier - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    {{description}}

    • WEB PAGE
  9. data.gouv.fr

    2013-74 - L’opération de transfert intracommunautaire de personnes placées sous la protection de Malte

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Asile : Les programmes de réinstallation (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  10. data.gouv.fr

    Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016

    Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …

    • XLS
    • JSON
    • CSV/UTF8
  11. data.gouv.fr

    2013-75 - Opération de transfert intracommunautaire de personnes placées sous la protection de Malte par nationalité

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Asile : Les programmes de réinstallation (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    Institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Jun 2015

    Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  13. data.gouv.fr

    DPM transférés aux communes

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Dec 2025

    … DPM transférés aux communes Description : Superficie du domaine public maritime naturel transférée aux communes pour la gestion des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Transfert des voiries clect

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024

    DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024

    -2023.09.26- PolicePublicite_carte1 -- PACT/AJU PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01 …

    • ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
  16. data.gouv.fr

    2014-71 - Flux des transferts en application du règlement Dublin entre la France et les États membres

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Feb 2016

    Asile : La mise en œuvre du règlement de Dublin par la France

    • XLS
  17. data.gouv.fr

    Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Aug 2017

    Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
  18. data.gouv.fr

    Structures de transfert et de valorisation

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 8 Sept 2015

    … transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  19. data.gouv.fr

    EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … possèdent dans leurs missions la production ou le transfert de la connaissance relative à la conchyliculture. Il peut …

    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Structures de transfert et de valorisation

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jun 2017

    … transfert de technologies (SATT), des instituts de recherche technologique (IRT), des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert …

    • CSV
    • JSON
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“transfers” datasets · Open Data Finder