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16 datasets for “termite”

  1. data.gouv.fr

    Communes termitées ou susceptibles de l'être en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Arrêtés préfectoraux classant les communes comme termitées ou susceptibles de l'être.

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  2. data.gouv.fr

    Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025

    L_COMMUNE_TERMITES_S_037

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  3. data.gouv.fr

    Communes termitées ou susceptibles de l'être en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 3 May 2018

    Arrêtés préfectoraux classant les communes comme termitées ou susceptibles de l'être.

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  4. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026

    Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration …

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  5. data.gouv.fr

    Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant …

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  6. data.gouv.fr

    Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Feb 2025

    Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour …

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  7. data.gouv.fr

    MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    … Les missions à réaliser sont : - État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; - Diagnostic Amiante ; - Constat …

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  8. data.gouv.fr

    Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023

    Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour …

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  9. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025

    Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration …

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  10. data.gouv.fr

    : Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre

    Commune de BrignolesUpdated 27 Oct 2025

    … Les missions à réaliser sont : \- État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; \- Diagnostic Amiante avant …

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  11. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Communes concernées par un arrêté préfectoral portant sur la lutte contre les termites

    DREAL OccitanieUpdated 9 Aug 2017

    Les insectes xylophages, et les termites en particulier, peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant …

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  12. data.gouv.fr

    Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Les missions à réaliser sont : - État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; - Diagnostic Amiante avant …

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  13. data.gouv.fr

    Annuaire des diagnostiqueurs immobiliers

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 13 Nov 2026

    L’annuaire met à disposition du grand public la liste des personnes habilitées pour établir des diagnostics immobiliers …

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  14. data.gouv.fr

    Diagnostics immobiliers obligatoires à la vente — Typologie complète DDT (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … DPE, ERP, Amiante, Plomb (CREP), Termites, Gaz, Électricité, Assainissement non collectif, Audit énergétique, Diagnostic bruit, Carrez, Boutin, Mesurage …

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  15. data.gouv.fr

    Information Urbanisme

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025

    … risque sismique, lutte contre les termites #### CETTE FICHE NE COMPORTE PAS (LISTE NON EXHAUSTIVE) \- Les arrêtés de péril …

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  16. data.gouv.fr

    Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … Un marché en cours a été lancé pour des diagnostics Plomb-Amiante-Termites sur ce même bâtiment. A …

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“termite” datasets · Open Data Finder