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359 datasets for “tenant”

  1. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …

    • ODS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Délibération mise en place du RIFSEEP - 2016

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Le RIFSEEP ou régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement …

    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Aires Urbaines - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 21 Jun 2016

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Limites à grande échelle des aires urbaines du Nord - Pas-de-Calais (en 2010)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

    • WWW:DOWNLOAD:APPLICATION/ZIP
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
  7. data.gouv.fr

    Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Aires urbaines

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Nov 2019

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Aires urbaines 2010 - Orne 2020

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Oct 2024

    Une aire urbaine ou « grande aire urbaine » est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Feb 2019

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Cantal 2010

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Oct 2016

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Espaces à dominante ubaine (aires urbaines) sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 6 Oct 2009

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Unité cynégétique en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 2 Nov 2015

    … été établi par la Fédération départementale des chasseurs, tenant compte des ensembles biogéographiques et des éléments structurants présents …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Communes de Saône et Loire et des départements limitrophes avec leur appartenance à une aire urbaine selon l'INSEE.

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Jun 2020

    … Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également : - les "moyennes aires", ensemble de communes, d'un seul tenant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Espace à dominante ubaine (aires urbaines) - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015

    … Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

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    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Ntc

    Réseau de Transport d'ElectricitéUpdated 3 Aug 2018

    … Une NTC représente le programme commercial d’échange maximum entre deux pays en tenant compte des règles de …

    • GET
  17. data.gouv.fr

    Résultats des élections départementales 2015 - Soissons

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    … Ce jeu permet d’analyser l’évolution du vote au niveau local en tenant compte des modifications des …

    • GEOJSON
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Urbanisme - Communes en zonage RNU en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024

    … une carte communale, ni d'un document en tenant lieu, ces dispositions sont fixées par le règlement national …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  19. data.gouv.fr

    Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans l'Yonne

    DDT YonneUpdated 26 Feb 2020

    … Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

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  20. data.gouv.fr

    Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Morbihan - aléas 2100 (+60 cm)

    DDTM MorbihanUpdated 27 Jan 2023

    Submersions littorales pour une côte marine centennale réhaussée de 60 cm tenant compte du changement climatique, réalisation de …

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    • WFS
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