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359 datasets for “tenant”
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …
- ODS
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Délibération mise en place du RIFSEEP - 2016
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
Le RIFSEEP ou régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement …
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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- WFS
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Aires Urbaines - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 21 Jun 2016
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …
- FR
- SHP
- GEOJSON
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Limites à grande échelle des aires urbaines du Nord - Pas-de-Calais (en 2010)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
- WWW:DOWNLOAD:APPLICATION/ZIP
- WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
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Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Aires urbaines
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Nov 2019
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
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Aires urbaines 2010 - Orne 2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Oct 2024
Une aire urbaine ou « grande aire urbaine » est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Feb 2019
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Cantal 2010
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Oct 2016
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
- INCONNU
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Espaces à dominante ubaine (aires urbaines) sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 6 Oct 2009
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
- MAPINFO TAB
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Unité cynégétique en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 2 Nov 2015
… été établi par la Fédération départementale des chasseurs, tenant compte des ensembles biogéographiques et des éléments structurants présents …
- MAPINFO TAB
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Communes de Saône et Loire et des départements limitrophes avec leur appartenance à une aire urbaine selon l'INSEE.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Jun 2020
… Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également : - les "moyennes aires", ensemble de communes, d'un seul tenant …
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
… Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
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Ntc
Réseau de Transport d'ElectricitéUpdated 3 Aug 2018
… Une NTC représente le programme commercial d’échange maximum entre deux pays en tenant compte des règles de …
- GET
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Résultats des élections départementales 2015 - Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
… Ce jeu permet d’analyser l’évolution du vote au niveau local en tenant compte des modifications des …
- GEOJSON
- CSV
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Urbanisme - Communes en zonage RNU en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024
… une carte communale, ni d'un document en tenant lieu, ces dispositions sont fixées par le règlement national …
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 26 Feb 2020
… Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …
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Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Morbihan - aléas 2100 (+60 cm)
DDTM MorbihanUpdated 27 Jan 2023
Submersions littorales pour une côte marine centennale réhaussée de 60 cm tenant compte du changement climatique, réalisation de …
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