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170 datasets for “suppression”
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Parc du Luberon - Propositions de recul/suppression d'ouvrages latéraux
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025
Ouvrages latéraux (digues, enrochements, gabions, murs et épis) pouvant être reculés ou supprimés pour élargir l'espace de …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Anciennes voies
Ville de NanterreUpdated 28 May 2025
… Si une délibération du Conseil municipal statuant sur la création/modification/suppression d'une voie est disponible, elle …
- CSV
- SHP
- data.gouv.fr
Emprises retenues pour le document cadre photovoltaique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026
… été effectuées : - suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude - suppression des emprises …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Traduction à la parcelle cadastrale des emprises identifiées pour le document cadre du photovoltaique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026
… été effectuées : - suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude - suppression des emprises …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
… Ces équipes peuvent proposer au Président du Conseil départemental de prononcer une mesure de suspension ou de suppression …
- data.gouv.fr
Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales (version unifiée)
Jean-Roc MorrealeUpdated 14 Nov 2025
… dans la documentation * suppression des espaces blancs en début et fin de ligne * suppression de résidus de manipulation …
- PARQUET
- data.gouv.fr
Rétablissement et protection de conditions hydrologiques proche de l’état naturel
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… ou des dérivations, par suppression complète ou partielle des ouvrages transversaux, par suppression ou réduction des zones de …
- data.gouv.fr
DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et …
- WFS
- WMS
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Annuaire des entreprises françaises de la Edtech
DELETED DELETEDUpdated 20 May 2021
… https://levillagebyca.com/fr/startups) Méthode : - Vérification et suppression des entreprises ayant cessé leur activité sur le fichier …
- XLSX
- data.gouv.fr
Aires de covoiturage - Saint-Flour Communauté
Saint-Flour CommunautéUpdated 3 Dec 2025
… Données mises à jour à chaque création, modification, suppression d'aire de covoiturage. Fichier conforme au [schéma des …
- CSV
- data.gouv.fr
Lieux de stationnement - parkings couverts payants (Ville d'Annecy)
Ville d'AnnecyUpdated 27 May 2026
… Fichier csv ponctuellement mis à jour (création, suppression, modification des caractéristiques...).
- CSV
- data.gouv.fr
Régularité mensuelle TER
SNCFUpdated 9 Nov 2026
… En revanche, si l’annonce de sa suppression n’a pu être faite la veille avant 16h, le …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
… Leurs suppressions suite à la fusion des TGI avec les Tribunaux d'Instance (TI) date du 01/01 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Sont diffusés : - les accords conclus, - leur(s) modification(s), - leur suppression. La base contient les accords d’entreprise …
- XLSX
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
Stations et points de recharges pour véhicules électriques
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… schema-irve-statique/) à l'exception de la suppression du champ 'coordonneesXY' (la donnée étant géographique, le téléchargement …
- CSV
- data.gouv.fr
Maisons France Services dans le département du Jura
DDT JuraUpdated 22 Sept 2026
… septembre 2026 Implantation ponctuelle géolocalisée au batiment Suppression des antennes de La Loye et Mouchard en 2026 Dans …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Equipements culturels et socioculturels de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
… ajout, suppression et modification de types d’équipements. **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS …
- GPKG
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Réseau TEDbus - Lignes Scolaires_Dracénie Provence Verdon agglomération
Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 15 Oct 2026
… de tenir compte des évolutions du réseau (création, modification ou suppression de lignes, d'horaires ou d'arrêts).
- GTFS
- data.gouv.fr
Indicateurs de suivi du Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) - En cours
UnédicUpdated 5 Nov 2026
… Mise à jour de novembre 2026 : * Implémentation du secret statistique * Suppression des données mensuelles et trimestrielles pour les …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Parc du Luberon - Zone de redynamisation volontaire du Calavon
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025
… Espace disponible pour la mobilité du Calavon-Coulon en cas de recul ou suppression des ouvrages latéraux. superficie …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS