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Search results for suppression

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170 datasets for “suppression”

  1. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Propositions de recul/suppression d'ouvrages latéraux

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025

    Ouvrages latéraux (digues, enrochements, gabions, murs et épis) pouvant être reculés ou supprimés pour élargir l'espace de …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  2. data.gouv.fr

    Anciennes voies

    Ville de NanterreUpdated 28 May 2025

    … Si une délibération du Conseil municipal statuant sur la création/modification/suppression d'une voie est disponible, elle …

    • CSV
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Emprises retenues pour le document cadre photovoltaique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026

    … été effectuées : - suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude - suppression des emprises …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Traduction à la parcelle cadastrale des emprises identifiées pour le document cadre du photovoltaique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026

    … été effectuées : - suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude - suppression des emprises …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    … Ces équipes peuvent proposer au Président du Conseil départemental de prononcer une mesure de suspension ou de suppression …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales (version unifiée)

    Jean-Roc MorrealeUpdated 14 Nov 2025

    … dans la documentation * suppression des espaces blancs en début et fin de ligne * suppression de résidus de manipulation …

    • PARQUET
  7. data.gouv.fr

    Rétablissement et protection de conditions hydrologiques proche de l’état naturel

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … ou des dérivations, par suppression complète ou partielle des ouvrages transversaux, par suppression ou réduction des zones de …

  8. data.gouv.fr

    DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et …

    • WFS
    • WMS
    • JSON
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Annuaire des entreprises françaises de la Edtech

    DELETED DELETEDUpdated 20 May 2021

    … https://levillagebyca.com/fr/startups) Méthode : - Vérification et suppression des entreprises ayant cessé leur activité sur le fichier …

    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Aires de covoiturage - Saint-Flour Communauté

    Saint-Flour CommunautéUpdated 3 Dec 2025

    … Données mises à jour à chaque création, modification, suppression d'aire de covoiturage. Fichier conforme au [schéma des …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Lieux de stationnement - parkings couverts payants (Ville d'Annecy)

    Ville d'AnnecyUpdated 27 May 2026

    … Fichier csv ponctuellement mis à jour (création, suppression, modification des caractéristiques...).

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Régularité mensuelle TER

    SNCFUpdated 9 Nov 2026

    … En revanche, si l’annonce de sa suppression n’a pu être faite la veille avant 16h, le …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    … Leurs suppressions suite à la fusion des TGI avec les Tribunaux d'Instance (TI) date du 01/01 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Sont diffusés : - les accords conclus, - leur(s) modification(s), - leur suppression. La base contient les accords d’entreprise …

    • XLSX
    • XML
    • DTD
  15. data.gouv.fr

    Stations et points de recharges pour véhicules électriques

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … schema-irve-statique/) à l'exception de la suppression du champ 'coordonneesXY' (la donnée étant géographique, le téléchargement …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Maisons France Services dans le département du Jura

    DDT JuraUpdated 22 Sept 2026

    … septembre 2026 Implantation ponctuelle géolocalisée au batiment Suppression des antennes de La Loye et Mouchard en 2026 Dans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Equipements culturels et socioculturels de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024

    … ajout, suppression et modification de types d’équipements. **INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Réseau TEDbus - Lignes Scolaires_Dracénie Provence Verdon agglomération

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 15 Oct 2026

    … de tenir compte des évolutions du réseau (création, modification ou suppression de lignes, d'horaires ou d'arrêts).

    • GTFS
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Indicateurs de suivi du Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) - En cours

    UnédicUpdated 5 Nov 2026

    … Mise à jour de novembre 2026 : * Implémentation du secret statistique * Suppression des données mensuelles et trimestrielles pour les …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Zone de redynamisation volontaire du Calavon

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025

    … Espace disponible pour la mobilité du Calavon-Coulon en cas de recul ou suppression des ouvrages latéraux. superficie …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
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