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1,818 datasets for “status”

  1. data.gouv.fr

    Statuts 2023

    Frédérique JACQUINOTUpdated 4 Jan 2024

    Statuts association

    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Statuts Association

    Pierre AïdanUpdated 18 Jan 2016

    Exemples de statuts d'associations

    • DOC
  3. data.gouv.fr

    Statuts

    Maison des Lycéens du VimeuUpdated 4 Nov 2021

    Statuts de l'association

    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Statuts du SICTIAM

    SICTIAMUpdated 20 Jun 2023

    Il s'agit de la dernière version des statuts

    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Evolution du personnel civil de la défense par statut

    Ministère des ArméesUpdated 1 Feb 2016

    Evolution du personnel civil de la défense par statut

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Nouveaux statuts

    Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022

    Statuts mis à jour le 01.08.2022 suite à changement d'adresse

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  7. data.gouv.fr

    Localisation et statut des velos Flexo

    Orléans MétropoleUpdated 2 Jun 2026

    Statut et position des vélos dans la métropole

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    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    2013 - Population immigrée - Logement : statut d'occupation

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    Population par sexe, âge, statut conjugal et statut d'emploi – Données détaillées (POP3, POP4 et POP5)

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026

    Les données détaillent la population selon le sexe, l'âge quinquennal, le statut conjugal, la vie en couple …

  10. data.gouv.fr

    Délibération Création Régie La Pépinière - Approbation Statuts - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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    • WEB PAGE
  11. data.gouv.fr

    2013 - Statut d’occupation du logement des ménages immigrés et non immigrés

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Aug 2015

    Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)

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  12. data.gouv.fr

    2013 - Répartition de la population active selon le statut

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Nov 2015

    Infos migrations no 18 - L'insertion professionnelle des immigrés et de leurs descendants

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Statut des stations Flexo

    Orléans MétropoleUpdated 2 Jun 2026

    Station FLEXO : Id de la station et Nombre de véhicules dispo et prêts à louer

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  14. data.gouv.fr

    Délibération - Retrait compétence Balayage des Voies et Modif Statuts - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Retrait de la compétence ' balayage des voies' et mise à jour des statuts.

    • WEB PAGE
  15. data.gouv.fr

    Agreste - Données communales - Nombre d'exploitations agricoles et superficies par statut juridique - Champ : ensemble des exploitations - recensements agricoles 2010 et 2000

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Jun 2015

    Nombre d'exploitations agricoles et superficie agricole utilisée par statut juridique

    • AUTRE
  16. data.gouv.fr

    La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2009

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Nov 2014

    Tableau de restitution du nombre d'établissements par région

    • ODS
  17. data.gouv.fr

    La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2010

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Dec 2014

    Tableau de restitution du nombre d'établissements par région

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Titre Création Mise à jour des métadonnées Mise à jour des données Réutilisations Abonnés Vues Statut Qualité Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Manitowoc Crane Group France SAS)

    Manitowoc Crane Group France SASUpdated 18 Sept 2024

    Déclaration pour les renouvellements 2023

  19. data.gouv.fr

    Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2010

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015

    Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique

    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2009

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015

    Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique

    • XLS
“status” datasets · Open Data Finder