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1,818 datasets for “status”
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Statuts 2023
Frédérique JACQUINOTUpdated 4 Jan 2024
Statuts association
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Statuts Association
Pierre AïdanUpdated 18 Jan 2016
Exemples de statuts d'associations
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Statuts
Maison des Lycéens du VimeuUpdated 4 Nov 2021
Statuts de l'association
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Statuts du SICTIAM
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Il s'agit de la dernière version des statuts
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Evolution du personnel civil de la défense par statut
Ministère des ArméesUpdated 1 Feb 2016
Evolution du personnel civil de la défense par statut
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Nouveaux statuts
Centre des Jeunes Dirigeants section Nord Deux SèvresUpdated 21 Nov 2022
Statuts mis à jour le 01.08.2022 suite à changement d'adresse
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Localisation et statut des velos Flexo
Orléans MétropoleUpdated 2 Jun 2026
Statut et position des vélos dans la métropole
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2013 - Population immigrée - Logement : statut d'occupation
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
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Population par sexe, âge, statut conjugal et statut d'emploi – Données détaillées (POP3, POP4 et POP5)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026
Les données détaillent la population selon le sexe, l'âge quinquennal, le statut conjugal, la vie en couple …
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Délibération Création Régie La Pépinière - Approbation Statuts - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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2013 - Statut d’occupation du logement des ménages immigrés et non immigrés
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Aug 2015
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
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2013 - Répartition de la population active selon le statut
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Nov 2015
Infos migrations no 18 - L'insertion professionnelle des immigrés et de leurs descendants
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Statut des stations Flexo
Orléans MétropoleUpdated 2 Jun 2026
Station FLEXO : Id de la station et Nombre de véhicules dispo et prêts à louer
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Délibération - Retrait compétence Balayage des Voies et Modif Statuts - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
Retrait de la compétence ' balayage des voies' et mise à jour des statuts.
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Agreste - Données communales - Nombre d'exploitations agricoles et superficies par statut juridique - Champ : ensemble des exploitations - recensements agricoles 2010 et 2000
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Jun 2015
Nombre d'exploitations agricoles et superficie agricole utilisée par statut juridique
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La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2009
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 5 Nov 2014
Tableau de restitution du nombre d'établissements par région
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La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2010
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Dec 2014
Tableau de restitution du nombre d'établissements par région
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Titre Création Mise à jour des métadonnées Mise à jour des données Réutilisations Abonnés Vues Statut Qualité Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Manitowoc Crane Group France SAS)
Manitowoc Crane Group France SASUpdated 18 Sept 2024
Déclaration pour les renouvellements 2023
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Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2010
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015
Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique
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Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2009
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Apr 2015
Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique
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