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1,613 datasets for “service utilization”
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Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Apr 2013
Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr
demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026
Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …
- CSV
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Administration Mairie
ophelie Le Sec'hUpdated 4 Feb 2015
Tous les services de la Mairie
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CANA-EFFET-SUP : Projet de Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses du Grand-Sud-Est
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Sept 2017
… Zones d'effets projets des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des …
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CANA-SUP : Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de Auvergne-Rhone-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Sept 2017
… Détail du Zonage des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des canalisations …
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Indice de fragilité numérique et variables utilisées pour l'estimer - Orléans métropole (2021)
Orléans MétropoleUpdated 22 Dec 2020
Ce jeu de données présente les indicateurs de fragilité numérique calculés à partir des formule développées par la …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- data.gouv.fr
Répertoire des équipements publics de Villiers-le-Bel
DELETED DELETEDUpdated 24 Jul 2017
… Ecoles, collèges, Mairie, services municipaux, services publics du territoire sont ici répertoriés avec leurs coordonnées géographiques notamment pour …
- data.gouv.fr
CANA-SUP-PAC : Portés à connaissance des servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de Auvergne-Rhone-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2017
… Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Etat des portés à connaissance des Zonages des servitudes d’utilité publique pour …
- data.gouv.fr
Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- CSV
- WMS
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Eau - Ouvertures de la Digue de la Loire en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 30 May 2024
Localisation des différentes types ouvertures de la digue de la Loire (Rampe, Escalier, Échelle ouverture,...)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WFS
- data.gouv.fr
Eau - Forages instruits au titre de la loi sur l'eau en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Jul 2019
Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Paris Wi-Fi - Utilisation des hotspots du réseau
Ville de ParisUpdated 30 Sept 2026
… Les Conditions Générales d'Utilisation du service sont disponibles en pièce jointe. Hotspots listés et cartographiés dans le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Stations hydrométriques utilisées par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 23 Aug 2023
Les points correspondent à des stations hydrométriques (mesure de la hauteur d'eau) utilisées par le service de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Part des véhicules utilitaires légers électriques (et hydrogène) dans le parc roulant
EcolabUpdated 14 Nov 2026
Les leviers d'électrification de tous les types de véhicules (particuliers, utilitaires, poids lourds…) sont suivis via la …
- CSV
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DONNEE - Lycées et CFA du Grand Est année 2019-2020
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… 2019-2020, mise à jour annuellement par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue d …
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DONNEE - Lycées et CFA du Grand Est année 2016-2017
Région GRAND ESTUpdated 1 Oct 2017
… 2016-2017, mise à jour annuellement par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue d …
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DONNEE - Lycées et CFA du Grand Est année 2017-2018
Région GRAND ESTUpdated 1 Oct 2017
… 2017-2018, mise à jour annuellement par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue d …
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Assiette de servitude d'utilité publique - Données GPU
EcolabUpdated 19 Jan 2026
Accès aux données du Géoportail de l'Urbanisme (GPU) fournies par les services de la Géoplateforme (IGN). Source :
- OGC:WMS
- OGC:WFS
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Liste des collectivités territoriales utilisant la verbalisation électronique en France
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Nov 2015
Le fichier recense les services verbalisateurs des collectivités territoriales françaises utilisant la verbalisation électronique. Le fichier contient notamment …