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1,613 datasets for “service utilization”

  1. data.gouv.fr

    Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Apr 2013

    Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr

    demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026

    Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Administration Mairie

    ophelie Le Sec'hUpdated 4 Feb 2015

    Tous les services de la Mairie

  4. data.gouv.fr

    CANA-EFFET-SUP : Projet de Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses du Grand-Sud-Est

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Sept 2017

    … Zones d'effets projets des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des …

  5. data.gouv.fr

    CANA-SUP : Servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de Auvergne-Rhone-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Sept 2017

    … Détail du Zonage des servitudes d’utilité publique pour la maîtrise de l’urbanisation (SUP MU) des canalisations …

  6. data.gouv.fr

    Indice de fragilité numérique et variables utilisées pour l'estimer - Orléans métropole (2021)

    Orléans MétropoleUpdated 22 Dec 2020

    Ce jeu de données présente les indicateurs de fragilité numérique calculés à partir des formule développées par la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
  7. data.gouv.fr

    Répertoire des équipements publics de Villiers-le-Bel

    DELETED DELETEDUpdated 24 Jul 2017

    … Ecoles, collèges, Mairie, services municipaux, services publics du territoire sont ici répertoriés avec leurs coordonnées géographiques notamment pour …

  8. data.gouv.fr

    CANA-SUP-PAC : Portés à connaissance des servitudes d'utilité publique des canalisations de transport de matières dangereuses de Auvergne-Rhone-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2017

    … Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Etat des portés à connaissance des Zonages des servitudes d’utilité publique pour …

  9. data.gouv.fr

    Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018

    Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • CSV
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    Eau - Ouvertures de la Digue de la Loire en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 30 May 2024

    Localisation des différentes types ouvertures de la digue de la Loire (Rampe, Escalier, Échelle ouverture,...)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026

    Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Eau - Forages instruits au titre de la loi sur l'eau en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Jul 2019

    Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Paris Wi-Fi - Utilisation des hotspots du réseau

    Ville de ParisUpdated 30 Sept 2026

    … Les Conditions Générales d'Utilisation du service sont disponibles en pièce jointe. Hotspots listés et cartographiés dans le …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Stations hydrométriques utilisées par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 23 Aug 2023

    Les points correspondent à des stations hydrométriques (mesure de la hauteur d'eau) utilisées par le service de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Part des véhicules utilitaires légers électriques (et hydrogène) dans le parc roulant

    EcolabUpdated 14 Nov 2026

    Les leviers d'électrification de tous les types de véhicules (particuliers, utilitaires, poids lourds…) sont suivis via la …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    DONNEE - Lycées et CFA du Grand Est année 2019-2020

    Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026

    … 2019-2020, mise à jour annuellement par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue d …

  17. data.gouv.fr

    DONNEE - Lycées et CFA du Grand Est année 2016-2017

    Région GRAND ESTUpdated 1 Oct 2017

    … 2016-2017, mise à jour annuellement par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue d …

  18. data.gouv.fr

    DONNEE - Lycées et CFA du Grand Est année 2017-2018

    Région GRAND ESTUpdated 1 Oct 2017

    … 2017-2018, mise à jour annuellement par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue d …

  19. data.gouv.fr

    Assiette de servitude d'utilité publique - Données GPU

    EcolabUpdated 19 Jan 2026

    Accès aux données du Géoportail de l'Urbanisme (GPU) fournies par les services de la Géoplateforme (IGN). Source :

    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  20. data.gouv.fr

    Liste des collectivités territoriales utilisant la verbalisation électronique en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Nov 2015

    Le fichier recense les services verbalisateurs des collectivités territoriales françaises utilisant la verbalisation électronique. Le fichier contient notamment …

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