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102 datasets for “semester”

  1. data.gouv.fr

    liste des marchés 2019 1er semestre

    Communauté de Communes Lacs et Gorges du VerdonUpdated 2 Oct 2019

    liste des marchés 2019 1er semestre

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Loi Agec - Premier semestre 2026

    Marie-Laure LopesUpdated 3 Jul 2026

    **Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Loi AGEC - Données premier semestre 2026

    VICHY COMMUNAUTEUpdated 7 Jul 2026

    La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Rapports publiés par la Cour des comptes (2017, semestre 1 2018)

    Cour des comptesUpdated 27 Sept 2018

    Dans le cadre de la Nuit du droit et du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé …

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2009, 2016, 2017 et semestre 1 2018)

    Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018

    Dans le cadre de la Nuit du droit et du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Jugements anonymisés des chambres régionales et territoriales des comptes (2016, 2017 et semestre 1 2018)

    Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018

    Dans le cadre de la Nuit du droit et du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé …

    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière (2016 , 2017, semestre 1 2018)

    Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018

    Dans le cadre de la Nuit du droit et du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé …

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Ventes et prix immobiliers du premier semestre 2026, par commune et département (DVF)

    TerralyseUpdated 26 Oct 2026

    … En France, 386 026 maisons et appartements anciens se sont vendus au premier semestre 2026, à 2 717 …

    • PDF
    • CSV
    • XLSX
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Effy - Le palmarès des intentions travaux les plus demandés chaque semestre

    EffyUpdated 16 Jul 2026

    … À partir des demandes et intentions de travaux enregistrées sur ses plateformes, Effy analyse chaque semestre l’évolution …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    COMMUNAUTE DE COMMUNES LACS ET GORGES DU VERDON

    severine HAMMUpdated 17 Jul 2024

    JEU DE DONNEES MARCHES 2024 1er SEMESTRE

    • CSW
  11. data.gouv.fr

    TICPE - Taux de remboursement

    DELETED DELETEDUpdated 2 Aug 2017

    Taux de remboursement en euros par hectolitre de gazole par semestre

    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Le parcours du patrimoine à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 11 Aug 2025

    … 1er semestre 2018 Numérisation : 1/1000

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • KML
    • ZIP
    • GEOJSON
    • WEB PAGE
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Taux de l'intérêt légal depuis 2011

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … L’actualisation se fait une fois par semestre. Les taux par semestre depuis 2011 sont disponibles via le …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Baromètre des prix de cession d'entreprises en France

    Passage TransmissionUpdated 18 Sept 2026

    … Le fichier semestriel contient également le **premier semestre 2025 recalculé à l'identique**, qui sert de base de …

    • CSV
    • TXT
  15. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics passés en 2018 par le département du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025

    Liste des marchés publics passés au 1er semestre 2018 par le département du Finistère (supérieurs à 25 000 …

    • CSV
    • XLSX
    • PARQUET
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Patrimoine arboré de la Ville de Lille par essences

    Mairie de LilleUpdated 7 Dec 2023

    … au sein des quartiers de lillois. _Une mise à jour semestrielle est envisagée pour ce jeu de données._

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Présences et absences (mandat 2016-2021) des élus régionaux Hauts-de-France

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … Données pour les années 2016, 2018, 2019, 2020 (1er et second semestre) et 2021 (1er semestre)

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  18. data.gouv.fr

    Patrimoine arboré de la Ville de Lille par essences

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    … Une mise à jour semestrielle est envisagée pour ce jeu de données. Catégories : Environnement, énergie. Environnement, Énergie : Arbres …

    • OGC:WFS
    • OGC API FEATURES
  19. data.gouv.fr

    les 1000 titres les plus empruntés de 2013

    Ville de ParisUpdated 26 Dec 2014

    … La mise de ce jeu de données est semestrielle. En pièce jointe, vous trouverez le même fichier au …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  20. data.gouv.fr

    Les 1000 titres les plus réservés en 2013

    Ville de ParisUpdated 1 Dec 2014

    … La mise de ce jeu de données est semestrielle. En pièce jointe, vous trouverez le même fichier au …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
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