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454 datasets for “responsabilite”

  1. data.gouv.fr

    ERP - Zones sous la responsabilité de la Police Nationale du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2024

    Zones sous responsabilité de la Police Nationale

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Répartition H/F par niveau de responsabilité au sein des effectifs de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 28 Nov 2025

    Répartition H/F par niveau de responsabilité. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions …

    • CSV
    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Liens de responsabilité utilisés dans le SI de l'enseignement agricole

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 30 Jun 2017

    Présentation par année scolaire des liens de responsabilité à partir de 2006/2007 et jusqu’à l’année …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

    • HTML
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

    • HTML
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Part des collectivités engagées dans une démarche qualité.

    • HTML
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Rapport des autorités françaises sur la mise en œuvre de la directive 2004/35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux en application de son article 18

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Aug 2024

    … 35/CE du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la …

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Les universités à l’horizon 2030 : plus de libertés, plus de responsabilités

    Cour des comptesUpdated 21 Mar 2022

    La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques …

    • CSV/UTF8
  9. data.gouv.fr

    Agenda 21

    Conseil général de l'OiseUpdated 9 Nov 2015

    Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 …

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Espèces à responsabilité biologique régionale en Bretagne

    Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 24 Nov 2025

    L'évaluation des espèces sous l'angle de la responsabilité biologique de la Bretagne pour les espèces repose …

    • PAGE WEB
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs

    Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016

    … référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs se veut un outil d’aide …

    • XLSX
    • DOCX
  12. data.gouv.fr

    Déchets diffus spécifiques (DDS) collectés en Hauts-de-France

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    … organisé dans le cadre d'une filière REP (Responsabilité Élargie du Producteur). L'éco-organisme EcoDDS est agréé …

    • OGC:WFS
  13. data.gouv.fr

    Données liées à l'Agenda 21

    Conseil général de l'OiseUpdated 7 Sept 2015

    Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d …

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025

    … visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  15. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025

    … visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  16. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SARRIANS )

    COMMUNE DE SARRIANSUpdated 30 Jun 2026

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Indicateurs sociaux du groupe EDF

    Electricité de FranceUpdated 5 Dec 2025

    **Résumé :** Effectif et répartition, embauches/départs, turnover, formation, accidentologie, absentéisme... **Consolidation par Intégration Globale :** Seules les filiales dont …

    • URL
  18. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025

    … visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  19. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025

    … visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  20. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 23 Jul 2026

    … visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la Fonction publique) apporte une nouvelle obligation de …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
“responsabilite” datasets · Open Data Finder