Search results for remembrement
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20 datasets for “remembrement”
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Remembrement et aménagement foncier
Polytech'ToursUpdated 10 Feb 2016
60 ans d'opérations d'aménagement foncier en France
- XLSX
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Périmètres Associations Foncier de Remembrement (AFR) - département du NORD(59)
DDTM NordUpdated 12 Apr 2021
Délimitation des AFR (Association Foncière de Rembrement)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Les périmètres des aménagements fonciers
Département de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Aug 2023
… L’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) est notamment venu remplacer le remembrement, procédure la plus usitée en …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- OGC:WMS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Parcelles historiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces parcelles ne figurent plus au plan, suite à des mutations (division, remembrement, fusion…).
- FR
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Nom des parcelles en Bretagne (microtoponymie)
Région BretagneUpdated 1 Jan 2021
… En zone rurale, le remembrement - par la fusion de parcelles - a entraîné une perte d'information dans la …
- WMS
- WFS
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Localisant ponctuel de parcelle
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025
Centroïde de parcelle existante ou ayant existée mais disparue suite à un remembrement ou une division parcellaire. Sources …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.
DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022
Zones ayant bénéficié d'une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier …
- WMS
- ZIP
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Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Jul 2016
Zones ayant bénéficié d'une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005)-réorganisation foncière-remembrement-aménagement foncier forestier …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Zones ayant bénéficié d''une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) : -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Nouvelle-Aquitaine : Sites classés
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… l'aspect d'un site (travaux d'urbanisme, remembrement, abattage d'arbres...). La décision de délivrance appartient au …
- WMS
- WFS
- SHAPE
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Cadastre disponible sur Rennes Métropole (mars 2026)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2026
… agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »). Le plan cadastral est consultable sur le site www …
- CSV
- JSON
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Formulaire Division de parcelle geometre 20200204
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Jul 2021
… Après la clôture d’une opération d’Aménagement Foncier (ou de Remembrement), « tout projet de division de parcelles …
- WEB PAGE
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Départements administratifs au 1er janvier 2020
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …
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Départements administratifs au 1er janvier 2021
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …
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Départements administratifs au 1er janvier 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …
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- WFS
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Départements administratifs au 1er janvier 2018
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …
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Départements administratifs au 1er janvier 2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 8 Dec 2020
… action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …
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Départements administratifs au 1er janvier 2023
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …
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Départements administratifs au 1er janvier 2024
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …
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Départements administratifs au 1er janvier 2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026
… action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …
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