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Search results for remembrement

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20 datasets for “remembrement”

  1. data.gouv.fr

    Remembrement et aménagement foncier

    Polytech'ToursUpdated 10 Feb 2016

    60 ans d'opérations d'aménagement foncier en France

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Périmètres Associations Foncier de Remembrement (AFR) - département du NORD(59)

    DDTM NordUpdated 12 Apr 2021

    Délimitation des AFR (Association Foncière de Rembrement)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Les périmètres des aménagements fonciers

    Département de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Aug 2023

    … L’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) est notamment venu remplacer le remembrement, procédure la plus usitée en …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • OGC:WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  4. data.gouv.fr

    Parcelles historiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ces parcelles ne figurent plus au plan, suite à des mutations (division, remembrement, fusion…).

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Nom des parcelles en Bretagne (microtoponymie)

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2021

    … En zone rurale, le remembrement - par la fusion de parcelles - a entraîné une perte d'information dans la …

    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Localisant ponctuel de parcelle

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025

    Centroïde de parcelle existante ou ayant existée mais disparue suite à un remembrement ou une division parcellaire. Sources …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.

    DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022

    Zones ayant bénéficié d'une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier …

    • WMS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Jul 2016

    Zones ayant bénéficié d'une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005)-réorganisation foncière-remembrement-aménagement foncier forestier …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … Zones ayant bénéficié d''une opération : * par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005) : -réorganisation foncière -remembrement -aménagement foncier forestier …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Sites classés

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025

    … l'aspect d'un site (travaux d'urbanisme, remembrement, abattage d'arbres...). La décision de délivrance appartient au …

    • WMS
    • WFS
    • SHAPE
  11. data.gouv.fr

    Cadastre disponible sur Rennes Métropole (mars 2026)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2026

    … agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »). Le plan cadastral est consultable sur le site www …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Formulaire Division de parcelle geometre 20200204

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Jul 2021

    … Après la clôture d’une opération d’Aménagement Foncier (ou de Remembrement), « tout projet de division de parcelles …

    • WEB PAGE
  13. data.gouv.fr

    Départements administratifs au 1er janvier 2020

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  14. data.gouv.fr

    Départements administratifs au 1er janvier 2021

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Départements administratifs au 1er janvier 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Départements administratifs au 1er janvier 2018

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  17. data.gouv.fr

    Départements administratifs au 1er janvier 2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 8 Dec 2020

    … action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  18. data.gouv.fr

    Départements administratifs au 1er janvier 2023

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Départements administratifs au 1er janvier 2024

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Départements administratifs au 1er janvier 2025

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026

    … action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
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