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90 datasets for “refuse”
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Mâts éoliens refusés en Hauts de France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 6 Nov 2026
Mâts éoliens refusés en Hauts de France
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Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 10 Apr 2025
Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025 …
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Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Apr 2021
… les projets d'éoliennes dont le permis de construire est en cours d'instruction ou a été refusé.
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Décisions de catastrophe naturelle publiées au Journal officiel : communes reconnues et refusées
ClimaScoreUpdated 5 Nov 2026
… phénomène, période, décision (reconnue ou refusée), motif résumé et motivation officielle du refus telle qu'elle figure en …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016
… BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2013 - fév. 2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
… BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2007 - fév. 2013)
Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2013
… BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …
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Mats éoliens du département de la Creuse
DDT CreuseUpdated 11 Dec 2018
Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les …
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Subventions versées - Annexe Compte administratif à partir de 2018
Ville de ParisUpdated 26 Aug 2025
… et refusées par le Conseil de Paris.](https://parisdata.opendatasoft.com/explore/dataset/subventions-accordees-et-refusees/custom …
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Champs de formulaire sensibles qu'un agent IA ne doit pas remplir (français et anglais)
RicuicuiUpdated 31 Oct 2026
… Ce jeu sert de base aux garde-fous du navigateur Ricuicui, qui refuse de faire taper ces champs …
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Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes-Pyrénées (Assiette)
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Apr 2026
… Les projets listés relèvent des critères suivants : - puissance supérieure à 1Mw - état du projet : "en service", "refusé", "autorisé …
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Centres de recyclage en temps réel
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… D'autres informations comme les déchets acceptés ou refusés sont présentes dans le jeu de données. * * * Ce jeu …
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Nombre de signalements adresse par commune
adresse.data.gouv.frUpdated 10 Nov 2026
… Nombre de signalements refusés par la commune * *nb\_signalements\_expires* : Nombre de signalements expirés, il s'agit du …
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Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 15 Aug 2026
Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction, abandonné ou refusé dans le département de la Haute …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2008)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2011)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2013)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2009)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2014
… AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2011)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …
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Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2010)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2015
… AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …
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