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90 datasets for “refuse”

  1. data.gouv.fr

    Mâts éoliens refusés en Hauts de France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 6 Nov 2026

    Mâts éoliens refusés en Hauts de France

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  2. data.gouv.fr

    Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 10 Apr 2025

    Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025 …

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Apr 2021

    … les projets d'éoliennes dont le permis de construire est en cours d'instruction ou a été refusé.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  4. data.gouv.fr

    Décisions de catastrophe naturelle publiées au Journal officiel : communes reconnues et refusées

    ClimaScoreUpdated 5 Nov 2026

    … phénomène, période, décision (reconnue ou refusée), motif résumé et motivation officielle du refus telle qu'elle figure en …

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  5. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016

    … BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …

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  6. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2013 - fév. 2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015

    … BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …

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  7. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2007 - fév. 2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2013

    … BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …

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  8. data.gouv.fr

    Mats éoliens du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 11 Dec 2018

    Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  9. data.gouv.fr

    Subventions versées - Annexe Compte administratif à partir de 2018

    Ville de ParisUpdated 26 Aug 2025

    … et refusées par le Conseil de Paris.](https://parisdata.opendatasoft.com/explore/dataset/subventions-accordees-et-refusees/custom …

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  10. data.gouv.fr

    Champs de formulaire sensibles qu'un agent IA ne doit pas remplir (français et anglais)

    RicuicuiUpdated 31 Oct 2026

    … Ce jeu sert de base aux garde-fous du navigateur Ricuicui, qui refuse de faire taper ces champs …

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  11. data.gouv.fr

    Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes-Pyrénées (Assiette)

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Apr 2026

    … Les projets listés relèvent des critères suivants : - puissance supérieure à 1Mw - état du projet : "en service", "refusé", "autorisé …

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  12. data.gouv.fr

    Centres de recyclage en temps réel

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … D'autres informations comme les déchets acceptés ou refusés sont présentes dans le jeu de données. * * * Ce jeu …

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  13. data.gouv.fr

    Nombre de signalements adresse par commune

    adresse.data.gouv.frUpdated 10 Nov 2026

    … Nombre de signalements refusés par la commune * *nb\_signalements\_expires* : Nombre de signalements expirés, il s'agit du …

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  14. data.gouv.fr

    Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 15 Aug 2026

    Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction, abandonné ou refusé dans le département de la Haute …

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  15. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2008)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …

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  16. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …

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  17. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …

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  18. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2009)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Nov 2014

    … AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …

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  19. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (fév. 2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …

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  20. data.gouv.fr

    Étudiants boursiers des formations sanitaires et sociales (sept. 2010)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2015

    … AB = arrêt bourse (en cas d’abandon) ; BA= bourse attribuée ; BR= bourse refusée ; DI= dossier incomplet (signalé par …

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