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821 datasets for “rattachement”

  1. data.gouv.fr

    Zones de rattachement des bureaux de vote en 2012

    Ville de ParisUpdated 31 Dec 2014

    Zones de rattachement des bureaux de vote en 2012

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  2. data.gouv.fr

    Zones de rattachement des bureaux de vote en 2014

    Ville de ParisUpdated 3 Jul 2015

    Zones de rattachement des bureaux de vote en 2014

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  3. data.gouv.fr

    Nombre de Psychologues par université de rattachement - Santé Psy Etudiant

    Santé Psy EtudiantUpdated 30 Oct 2024

    Chaque psychologue du dispositif est rattaché à une université française. Ces données présentent le nombre de psychologue pour …

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  4. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010

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  5. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.

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  6. data.gouv.fr

    Aire de rattachement des CMS

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026

    Aire de rattachement des centres médico-sociaux du département de l'Isère. Chaque commune iséroise est couverte par …

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  7. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des quartiers – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier le quartier auquel son adresse est rattachée, elle précise : * Identifiant …

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  8. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des bureaux de vote – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … bis, ter.) * Le numéro du bureau de vote de rattachement * Le nom du centre de vote de rattachement

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  9. data.gouv.fr

    Rattachement des communes du Gard aux Territoires à risque important d'iinondation (TRI)

    DDTM GardUpdated 15 Nov 2024

    La stratégie nationale de gestion des risques d’inondation doit fixer des critères d’importance du risque permettant …

    • COMMA SEPARATED VALUE (CSV)
  10. data.gouv.fr

    Rattachement des candidats aux élections législatives

    Pierre JanuelUpdated 17 Apr 2026

    … élections législatives, leurs voix et leur parti de rattachement. Ces données ont été obtenues suite à un avis …

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  11. data.gouv.fr

    Cartographie des secteurs scolaires maternelles Blagnac

    Toulouse métropoleUpdated 6 Jun 2019

    Localisation des secteurs scolaires et écoles maternelles de Blagnac.

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  12. data.gouv.fr

    Cartographie des secteurs scolaires élémentaires Blagnac

    Toulouse métropoleUpdated 6 Jun 2019

    Localisation des secteurs scolaires et écoles élémentaires de Blagnac.

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  13. data.gouv.fr

    Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

    DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023

    … Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel incluant …

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  14. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des établissements scolaires – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'établissement scolaire auquel son adresse est rattachée, elle précise …

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  15. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'îlot Iris auquel son adresse est rattachée, elle précise …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024

    répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …

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  17. data.gouv.fr

    Bassin Scolaire – Ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … A chaque adresse correspond une école de rattachement, la carte scolaire reste la priorité. Le Bassin Scolaire est …

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  18. data.gouv.fr

    Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … découpage permet donc d’identifier les adresses de rattachement de chaque secteur au nombre de 5 : Centre-ville …

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  19. data.gouv.fr

    Tableau d'affectation des communes (EPCI, Canton, Territoire CD38...)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 6 Jan 2026

    Liste des périmètres de rattachement des communes de l’Isère. Pour chaque commune est précisé : \- l’Établissement Public …

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  20. data.gouv.fr

    theses_en_cours_13_07_2023

    HereticaUpdated 13 Jul 2023

    … ecoleDoctorale à laquelle la thèse est rattachée - etablissement : université à laquelle la thèse est rattachée - discipline : discipline à …

    • CSV
“rattachement” datasets · Open Data Finder