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37 datasets for “pt1”

  1. data.gouv.fr

    SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60)

    DDT OiseUpdated 24 Dec 2021

    Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)

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  2. data.gouv.fr

    SUP PT1 (60)

    DDT OiseUpdated 24 Dec 2021

    Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Oct 2013

    X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067

    • MAPINFO TAB
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  4. data.gouv.fr

    servitude PT1 (S) relatif à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

    DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021

    servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  5. data.gouv.fr

    Servitude PT1 (P) relative à la protection des centres de réception radioélectriques (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021

    servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  6. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) à Saint-Pierre

  7. data.gouv.fr

    Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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  8. data.gouv.fr

    Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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  10. data.gouv.fr

    Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles …

    • MAPINFO TAB
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  11. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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  12. data.gouv.fr

    PT1 - Protection centre radioélectrique - perturbation - assiette - Orne - 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024

    … du 1er mars 2021 et de la servitude PT1 et PT2 radio-électrique sur la commune de Tanville …

  13. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Protection des centres de réception de communications électroniques (PT1)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Servitude d'utilité publique (PT1) visant à protéger les centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques. Elle …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  15. data.gouv.fr

    PT1 - Protection centre radioélectrique - perturbation - générateur - Orne - 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023

    … 2021 et suite à l'arrêté de protection PT1 et Pt2 de la DGAC sur la commune de …

  16. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025

    PT1_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception …

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  17. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  18. data.gouv.fr

    Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

    • MAPINFO TAB
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  19. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  20. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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