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530 datasets for “prealable”

  1. data.gouv.fr

    Urbanisme Liste des déclarations préalables 2020-2024

    Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025

    Recensement des déclarations préalables enregistrées depuis 2020

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas

    Les LilasUpdated 8 Jul 2024

    Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction …

    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Périmètre d'autorisation préalable de mise en location

    Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026

    Autorisation préalable de mise en location APML – permis de louer Périmètre concerné par l'APML . La ville de …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  4. data.gouv.fr

    Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    … Les enregistrements concernent principalement les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP), sur la période allant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025

    Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Périmètre d'autorisation préalable de mise en location – Roubaix

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Oct 2026

    Autorisation préalable de mise en location APML – permis de louer Périmètre concerné par l'APML . La ville de …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  7. data.gouv.fr

    MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.

    Commune de BrignolesUpdated 17 Oct 2024

    Les prestations concernent les diagnostics obligatoires avant travaux du bâtiment suivant : Il s’agit d’une bâtisse datant …

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Synthèse de l'enjeu activité portuaire dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Hiérarchisation spatiale de l'enjeu activité portuaire dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis Fichier associé : us_atl …

  9. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2018 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2019 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    Ce jeu de données regroupe les autorisations d’urbanisme issues de la base Sitadel portant sur la création …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Synthèse de l'enjeu habitats marins dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Hiérarchisation spatiale de l'enjeu habitats marins du Parc naturel marin Gironde - Pertuis Fichier associé : eco_atl_pnmpg …

  13. data.gouv.fr

    : Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre

    Commune de BrignolesUpdated 27 Oct 2025

    Cette parcelle a été acquise afin de pouvoir aménager le carrefour en élargissant les voies pour permettre le …

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Synthèse de l'enjeu élasmobranche dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Hiérarchisation spatiale de l'enjeu élasmobranche du Parc naturel marin Gironde - Pertuis Fichier associé : bio_atl_pnmpg_elasmobranche …

  15. data.gouv.fr

    Synthèse de l'enjeu nourricerie dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Hiérarchisation spatiale de l'enjeu nourricerie du Parc naturel marin Gironde - Pertuis Fichier associé : eco_atl_pnmpg_nourricerie …

  16. data.gouv.fr

    Synthèse de l'enjeu extraction de granulats marins dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Hiérarchisation spatiale de l'enjeu extraction de granulats marins du Parc naturel marin Gironde - Pertuis Fichier associé : us …

  17. data.gouv.fr

    Synthèse de l'enjeu fonctionnalité halieutique dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Hiérarchisation spatiale de l'enjeu fonctionnalité halieutique du Parc naturel marin Gironde - Pertuis Fichier associé : eco_atl_pnmpg …

  18. data.gouv.fr

    Synthèse de l'enjeu mammifère marin dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Hiérarchisation spatiale de l'enjeu mammifère marin dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis Fichier associé : bio_atl …

  19. data.gouv.fr

    Autorisation préalable aux travaux de division d'un logement

    Métropole Européenne de LilleUpdated 23 Apr 2026

    Périmètres dans lesquels l'autorisation préalable aux travaux de division d'un logement est appliquée, conformément à la …

    • WWW:LINK
    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    Synthèse de l'enjeu dynamique sédimentaire dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Hiérarchisation spatiale de l'enjeu dynamique sédimentaire du Parc naturel marin Gironde - Pertuis Fichier associé : phy_atl_pnmpg …

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