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1,105 datasets for “plus 15”
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PLU de PIERRELATTE 26235 PLU 15/01/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 15/09/2015
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 caractère exécutoire le 28/02 …
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Parkings de plus de 1500m²
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Apr 2023
Parking d'une surface égale ou supérieure à 1500m²
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Nappes de stationnement de plus de 1500 m² en essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 16 Feb 2024
nappes_stationnement91_sup1500
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Habillages textuels du PLU (doc. du 15.07.2010) de la commune de Vouzeron
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 30 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Habillages textuels du PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Projet de PLU @15.09.2023 de la Commune de Baie-Mahaul(97103)
DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024
-2023.09.18- PLU_cadastre_97103_projet Projet de PLU @15.09.2023 de la Commune de Baie …
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 22/09/2020
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction …
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Horgues approuvé le 15/06/2011, dernière modification le 20/03/2019
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Sept 2011
Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au standard CNIG …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aste approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 30/07/2024
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
Numérisation vectorielle du PLU d'Aste (65042). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG …
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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Guchan du 15/04/2016 modifié le 17/02/2023
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017
Numérisation vectorielle du PLU de Guchan (65211), actualisée en septembre 2016, modifié le 17/02/2023 Cette numérisation …
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PLU de PIERRELATTE 26235 Modification N°1 15/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 caractère …
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PLU de CLERIEUX 26096 - Mise en compatibilité 15/10/2018 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 30 Sept 2019
… de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 caractère …
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Population de 15 ans ou plus détaillée par sexe, groupe socioprofessionnel et nationalité - Données détaillées (NAT3)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026
Les données détaillent la population de 15 ans ou plus par sexe, groupe socioprofessionnel et nationalité. Elles sont …
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Population de 15 ans ou plus détaillée par sexe, type d'activité et nationalité - Données détaillées (NAT2)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026
Les données détaillent la population de 15 ans ou plus détaillée par sexe, statut d'emploi et nationalité …
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Parkings de plus de 1500 mètres carrés, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 6 Jun 2023
La loi d’accélération des ENR impose l’implantation d’ombrières photovoltaïques pour les parcs de stationnement extérieurs …
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PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018
DDT DrômeUpdated 25 Jun 2019
… 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018
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Population de 15 ans ou plus détaillée par sexe, groupe socioprofessionnel et situation quant à l'immigration – Données détaillées (IMG3)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026
Les données détaillent la population de 15 ans ou plus détaillée par sexe, groupe socioprofessionnel et situation quant …
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PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Mise à jour 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 15/12/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/11/2017
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise à jour SUP du 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 15 …
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Population de 15 ans ou plus détaillée par sexe, groupe socioprofessionnel et pays de naissance (ex IMG3B)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 2 Jul 2026
Les données détaillent la population de 15 ans ou plus par sexe, groupe socioprofessionnel et pays de naissance …
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Population de 15 ans ou plus détaillée par groupe socioprofessionnel et nationalité actuelle (13 regroupements) - Données détaillées (ex NAT3B)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 29 Oct 2026
Les données détaillent la population de 15 ans ou plus par groupe socioprofessionnel et nationalité actuelle (13 regroupements …