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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Horgues approuvé le 15/06/2011, dernière modification le 20/03/2019
Published by DDT Hautes-Pyrénées
About this dataset
Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.