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4,000 datasets for “planification”

  1. data.gouv.fr

    Planification : Etat des documents d'urbansime de l'Indre

    DDT IndreUpdated 28 Jul 2023

    Etat des documents d'urbansime de l'Indre

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Planification : Etat d'avancement des PLUi

    DDT IndreUpdated 6 Feb 2026

    Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Planification - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Dec 2021

    Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026

    Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …

    • WMS
    • ZIP
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones d'enjeux oiseaux marins pour planification éolien flottant - 2015

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Zones d'enjeux oiseaux marins pour planification éolien flottant - 2015 - Zone d'étude: Méditerranée - Format de la donnée …

  6. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Dec 2024

    Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  7. data.gouv.fr

    Avis de la Région sur les documents de planification infrarégionaux

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 6 Aug 2026

    … pour rendre un avis sur les documents de planification infrarégionaux Le fichier proposé permet de retrouver l'ensemble …

    • PDF
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Solarisation des parking - couche de planification

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Solarisation des parking - couche de planification **Thématique **Energie **Producteur **Brest métropole **Créateur **Ecologie urbaine [**Fiche détaillée **](https://public …

    • SHP
    • ARCGIS
  9. data.gouv.fr

    Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI

    DDTM AudeUpdated 23 Jun 2026

    Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI

    • MAPINFO TAB
  10. data.gouv.fr

    FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026

    CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 May 2024

    FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION AINSI QUE D'UN MODULE DE TRAITEMENT DU …

    • DOC
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Zones d'enjeux mammifères marins pour planification éolien flottant - 2015

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Zones d'enjeux mammifères marins pour planification éolien flottant - 2015 - Zone d'étude: Méditerranée - Format de la donnée …

  12. data.gouv.fr

    Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 May 2026

    Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Les centres de planification familiales et de promotion de la santé sexuelle de la Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026

    Les centres de planification sont des lieux d’accueil, d’écoute et d’information pour répondre aux questions …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Zones d'enjeux habitats profonds pour planification éolien flottant - 2015

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Zones d'enjeux habitats profonds pour planification éolien flottant - 2015 - Zone d'étude: Méditerranée, dans la limite des …

  15. data.gouv.fr

    Zonage des PLUi de Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Oct 2026

    Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  16. data.gouv.fr

    Planification - Linéaire informatif des Plans Locaux d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026

    Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Planification - Surfaces informatives des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026

    Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Planification - Point informatif du Plan local d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 Jan 2026

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  19. data.gouv.fr

    Zonages Planification - ZPL

    Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024

    Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • WMS
  20. data.gouv.fr

    Planification - Prescription ponctuelle des Plans Locaux d'Urbanistme (PLU/POS) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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