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4,000 datasets for “planification”
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Planification : Etat des documents d'urbansime de l'Indre
DDT IndreUpdated 28 Jul 2023
Etat des documents d'urbansime de l'Indre
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Planification : Etat d'avancement des PLUi
DDT IndreUpdated 6 Feb 2026
Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Planification - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Dec 2021
Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026
Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …
- WMS
- ZIP
- WFS
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Zones d'enjeux oiseaux marins pour planification éolien flottant - 2015
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Zones d'enjeux oiseaux marins pour planification éolien flottant - 2015 - Zone d'étude: Méditerranée - Format de la donnée …
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Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Dec 2024
Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Avis de la Région sur les documents de planification infrarégionaux
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 6 Aug 2026
… pour rendre un avis sur les documents de planification infrarégionaux Le fichier proposé permet de retrouver l'ensemble …
- CSV
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Solarisation des parking - couche de planification
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Solarisation des parking - couche de planification **Thématique **Energie **Producteur **Brest métropole **Créateur **Ecologie urbaine [**Fiche détaillée **](https://public …
- SHP
- ARCGIS
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Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
DDTM AudeUpdated 23 Jun 2026
Zonages des Règlements d'Urbanisme : PLU CC RNU PLUI
- MAPINFO TAB
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FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 6 May 2024
FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION AINSI QUE D'UN MODULE DE TRAITEMENT DU …
- DOC
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Zones d'enjeux mammifères marins pour planification éolien flottant - 2015
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Zones d'enjeux mammifères marins pour planification éolien flottant - 2015 - Zone d'étude: Méditerranée - Format de la donnée …
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Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 May 2026
Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Les centres de planification familiales et de promotion de la santé sexuelle de la Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026
Les centres de planification sont des lieux d’accueil, d’écoute et d’information pour répondre aux questions …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Zones d'enjeux habitats profonds pour planification éolien flottant - 2015
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Zones d'enjeux habitats profonds pour planification éolien flottant - 2015 - Zone d'étude: Méditerranée, dans la limite des …
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Zonage des PLUi de Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Oct 2026
Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Planification - Linéaire informatif des Plans Locaux d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …
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Planification - Surfaces informatives des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Planification - Point informatif du Plan local d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 Jan 2026
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Zonages Planification - ZPL
Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024
Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- WMS
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Planification - Prescription ponctuelle des Plans Locaux d'Urbanistme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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