Search results for plaintes
Filtersdata.gouv.fr
38 datasets for “plaintes”
- data.gouv.fr
COMMUNE DE PLAINTEL
MDSN AtexoUpdated 29 Feb 2024
COMMUNE DE PLAINTEL
- JSON
- data.gouv.fr
Hébergements Touristiques de la Commune de Plaintel
Ville de PlaintelUpdated 8 Jul 2026
Hébergements Touristiques de la Commune de Plaintel
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
Artisans commerçants entreprises et services sur la commune de Plaintel
Ville de PlaintelUpdated 8 Jul 2026
Ce jeu de données répertorie les artisans, commerçants, entreprises et services sur la commune de Plaintel.
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par opérateurs
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Feb 2024
… La répartition des plaintes des consommateurs réparties par types d'opérateurs depuis 2008.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes consommateurs par méthodes de vente
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par type de contact
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Les consommateurs peuvent déposer une plainte à la DGCCRF par 4 voies : déplacement physique (à la direction départementale …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par pratiques commerciales
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par secteur
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Feb 2024
… Les plaintes des consommateurs déposées à la DGCCRF sont enregistrées dans l'un des 14 secteurs suivants : Produits …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Plaintes reçues par la CNIL
CNILUpdated 19 May 2026
Toute personne ou association peut adresser une plainte à la CNIL pour non-respect de la loi Informatique …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap dans la ville de Plaintel
Ville de PlaintelUpdated 1 Jul 2026
Acceslibre met à disposition des informations d’accessibilité aux bâtiments recevant du public (ERP), afin de faciliter la …
- URL
- data.gouv.fr
Bornes d’appel d’urgence à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 27 Mar 2025
Déployées à Antibes Juan-les-Pins, les bornes d’appel d’urgence sont des boitiers équipés d’une …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Service statistique ministériel de la sécurité intérieure – Base des séries chronologiques
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Nov 2026
… crimes, délits, contraventions, taux de plainte, sentiment d’insécurité,… Pour chaque indicateur, outre ses valeurs, la base fournit …
- PARQUET
- CSV
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts en Corse
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
… qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.
- XLSX
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Île-de-France
Sylvain LeclercUpdated 22 Nov 2021
… qui ont été déterminées pour chaque œuvre d’art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Occitanie
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
… qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.
- XLSX
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Auvergne-Rhône-Alpes
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
… qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.
- XLSX
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Bourgogne-Franche-Comté
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 19 Feb 2019
… qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.
- ODS
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art en Bretagne
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 17 Jun 2019
… qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.
- XLSX
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts en Nouvelle-Aquitaine
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
… qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.
- XLSX
- data.gouv.fr
Bilan du récolement des dépôts d'oeuvres d'art dans le Grand Est
Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'artUpdated 18 Jun 2025
… qui ont été déterminées pour chaque œuvre d'art manquante notamment les plaintes et les titres de perception.
- XLSX