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55 datasets for “parc-prive”
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc-Parc Privé
assma malkiUpdated 27 Sept 2024
Groupe Ista - Obligation de reporting de la loi Lom -Parc Privé 2023
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé
GENEDISUpdated 23 Sept 2024
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé
La PosteUpdated 14 Dec 2023
Groupe La Poste Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2022
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé
POLYGON FRANCEUpdated 23 Sept 2024
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé
GL eventsUpdated 23 Sept 2024
Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2023
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Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 17 Oct 2018
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public) du logement, à …
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AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [IRIS]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …
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AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [QPV]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …
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AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (privé ou public) [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le type de parc logement (privé ou public), à l …
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AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [EPCI]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …
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AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [Communal]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026
Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu …
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[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022
Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …
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Indicateurs du Parc Privé à Occupation Modeste (PPOM)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 16 Mar 2026
L’objectif de cet indicateur est de proposer un outil de pré-repérage de l’habitat indigne mis …
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Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026
… Ces données permettent de dénombrer **le nombre de logements du parc privé vacants par commune, département, région et …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation O2 DEVELOPPEMENT - année 2022)
O2 DEVELOPPEMENTUpdated 15 Oct 2024
Groupe Oui Care - Société O2 Développement Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2022
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