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55 datasets for “parc-prive”

  1. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc-Parc Privé

    assma malkiUpdated 27 Sept 2024

    Groupe Ista - Obligation de reporting de la loi Lom -Parc Privé 2023

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé

    GENEDISUpdated 23 Sept 2024

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé

    La PosteUpdated 14 Dec 2023

    Groupe La Poste Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2022

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé

    POLYGON FRANCEUpdated 23 Sept 2024

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Privé

    GL eventsUpdated 23 Sept 2024

    Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2023

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 17 Oct 2018

    Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public) du logement, à …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [IRIS]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [QPV]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (privé ou public) [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le type de parc logement (privé ou public), à l …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [EPCI]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [Communal]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  14. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022

    Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …

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  15. data.gouv.fr

    Indicateurs du Parc Privé à Occupation Modeste (PPOM)

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 16 Mar 2026

    L’objectif de cet indicateur est de proposer un outil de pré-repérage de l’habitat indigne mis …

    • PDF
    • GPKG
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  16. data.gouv.fr

    Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026

    … Ces données permettent de dénombrer **le nombre de logements du parc privé vacants par commune, département, région et …

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  17. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026

    Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …

    • CSV
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  18. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
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  19. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025

    Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
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  20. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation O2 DEVELOPPEMENT - année 2022)

    O2 DEVELOPPEMENTUpdated 15 Oct 2024

    Groupe Oui Care - Société O2 Développement Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc Privé - Année 2022

    • CSV
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