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230 datasets for “ordonnance”

  1. data.gouv.fr

    1er tour des élections législatives françaises 2024 : données ordonnées et géolocalisées des résultats

    Idrissa Djepa CreutzUpdated 4 Jul 2024

    Résultats provisoires des élections législatives françaises 2024 : données géolocalisées et réordonnées, analyses statistiques, cartographies. Visualisations supplémentaires et méthode …

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  2. data.gouv.fr

    PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Procédure principale 11/09/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    … 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé

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  3. data.gouv.fr

    Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative

    Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016

    … textes parus au Journal officiel (lois, décrets, arrêtés, ordonnances) depuis 1937 (date de la création du brevet sportif …

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  4. data.gouv.fr

    Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST

    Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026

    … En 2020 l’opération est reconduite et il possible de faire un test du VIH sans ordonnance pris …

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  5. data.gouv.fr

    Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan …

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  6. data.gouv.fr

    Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager et écologique du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique …

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  7. data.gouv.fr

    Comptes Administratifs

    Département du CherUpdated 16 Apr 2026

    L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. À la clôture de l’exercice …

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  8. data.gouv.fr

    Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026

    … la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.

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  9. data.gouv.fr

    Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 5 Feb 2010

    … 23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d …

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  10. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2015 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2015 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  11. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2018 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  12. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2014 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  13. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2017 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  14. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2016 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2016 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  15. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2019 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2019 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  16. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2020 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2020 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  17. data.gouv.fr

    Compte administratif (CA) 2021 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021

    Compte administratif 2021 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …

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  18. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … de la Métropole de Lyon, conformément à l'ordonnance 2014-1539 du 19 décembre 2014. Les conseillers métropolitains …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 22 Apr 2016

    … 23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d …

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  20. data.gouv.fr

    Actes de Grand Besançon Métropole

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022

    L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en …

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“ordonnance” datasets · Open Data Finder