Search results for ordonnance
Filtersdata.gouv.fr
230 datasets for “ordonnance”
- data.gouv.fr
1er tour des élections législatives françaises 2024 : données ordonnées et géolocalisées des résultats
Idrissa Djepa CreutzUpdated 4 Jul 2024
Résultats provisoires des élections législatives françaises 2024 : données géolocalisées et réordonnées, analyses statistiques, cartographies. Visualisations supplémentaires et méthode …
- CSV
- GPKG
- GEOJSON
- data.gouv.fr
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Procédure principale 11/09/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016
… textes parus au Journal officiel (lois, décrets, arrêtés, ordonnances) depuis 1937 (date de la création du brevet sportif …
- XLS
- data.gouv.fr
Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… En 2020 l’opération est reconduite et il possible de faire un test du VIH sans ordonnance pris …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan …
- CSV
- data.gouv.fr
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager et écologique du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique …
- CSV
- data.gouv.fr
Comptes Administratifs
Département du CherUpdated 16 Apr 2026
L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. À la clôture de l’exercice …
- CSV
- data.gouv.fr
Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026
… la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 5 Feb 2010
… 23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2015 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2015 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2018 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2014 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2017 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2016 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2016 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2019 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2019 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2020 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2020 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Compte administratif (CA) 2021 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2021 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… de la Métropole de Lyon, conformément à l'ordonnance 2014-1539 du 19 décembre 2014. Les conseillers métropolitains …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 22 Apr 2016
… 23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Actes de Grand Besançon Métropole
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en …
- HTML
- XML