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239 datasets for “ordinances”

  1. data.gouv.fr

    Ensemble des immigrés vivant hors ménages ordinaires

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Aug 2015

    Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    2013 - Tableau 3 : Structure des ménages ordinaires étrangers en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Infos migrations no 20 - La population étrangère (DSED)

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Enquête Autonomie 2022 en logement ordinaire - Données détaillées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Nov 2025

    Les données mises à disposition ici portent sur les résultats de l'enquête Autonomie 2022 en logement ordinaire.

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  4. data.gouv.fr

    BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Feb 2012

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    BP 2015 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Jun 2016

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    BP 2014 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 18 Feb 2014

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Feb 2013

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Arrêtés de mise en sécurité (anciennement périls) pris par la Ville, imminents ou ordinaires

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026

    Il s’agit d’Arrêtés pris par la Mairie pour motif de risque pour la santé et la …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Taux de construction annuel de logements ordinaires entre 2001 et 2010 en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2015

    Ce jeu de données repose sur la collecte mensuelle des permis de construire et des événements relatifs à …

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    • SHP
  10. data.gouv.fr

    CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Jul 2013

    … Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Jul 2015

    … Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …

    • CSV
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  12. data.gouv.fr

    CA 2013 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Jul 2014

    … Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    CA 2011 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Jun 2012

    … Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    CA 2010 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2011

    Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    CA 2009 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011

    … Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    CA 2008 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011

    … Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …

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  17. data.gouv.fr

    Tronçons BDCarthage avec attributs calculés dont ordination de Strahler

    Système d'Information sur l'EauUpdated 1 Nov 2010

    Tronçons hydrographiques BDCarthage 2010 + attributs complémentaires calculés, hors référentiel et sans garantie d'exactitude. A utiliser avec précautions …

    • 7Z
  18. data.gouv.fr

    Synthèse des postes de travail dans les écoles publiques

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 28 Jan 2026

    Bilan des dotations en tablettes numériques et ordinateurs des écoles primaires de la commune de Châteauroux.

    • CSV
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  19. data.gouv.fr

    RD Classement du réseau

    Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026

    … structurant, liaison,ordinaire. Le **réseau structurant** assure la liaison entre les principaux pôles du département ainsi que la …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
    • WEB PAGE
  20. data.gouv.fr

    Coordonnées des Cyber-Espaces de la ville de Nice

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Coordonnées et renseignements sur les Espaces Publics Numériques, les Cyber-Espaces de la ville de Nice. Horaires d …

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