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239 datasets for “ordinances”
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Ensemble des immigrés vivant hors ménages ordinaires
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Aug 2015
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
- XLS
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2013 - Tableau 3 : Structure des ménages ordinaires étrangers en France
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Infos migrations no 20 - La population étrangère (DSED)
- XLS
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Enquête Autonomie 2022 en logement ordinaire - Données détaillées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 Nov 2025
Les données mises à disposition ici portent sur les résultats de l'enquête Autonomie 2022 en logement ordinaire.
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Feb 2012
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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BP 2015 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Jun 2016
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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BP 2014 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 18 Feb 2014
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Feb 2013
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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Arrêtés de mise en sécurité (anciennement périls) pris par la Ville, imminents ou ordinaires
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026
Il s’agit d’Arrêtés pris par la Mairie pour motif de risque pour la santé et la …
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Taux de construction annuel de logements ordinaires entre 2001 et 2010 en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2015
Ce jeu de données repose sur la collecte mensuelle des permis de construire et des événements relatifs à …
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- SHP
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CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Jul 2013
… Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …
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CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Jul 2015
… Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …
- CSV
- JSON
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CA 2013 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Jul 2014
… Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …
- CSV
- JSON
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CA 2011 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Jun 2012
… Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …
- CSV
- JSON
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CA 2010 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2011
Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …
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CA 2009 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011
… Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …
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CA 2008 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011
… Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et …
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Tronçons BDCarthage avec attributs calculés dont ordination de Strahler
Système d'Information sur l'EauUpdated 1 Nov 2010
Tronçons hydrographiques BDCarthage 2010 + attributs complémentaires calculés, hors référentiel et sans garantie d'exactitude. A utiliser avec précautions …
- 7Z
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Synthèse des postes de travail dans les écoles publiques
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 28 Jan 2026
Bilan des dotations en tablettes numériques et ordinateurs des écoles primaires de la commune de Châteauroux.
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RD Classement du réseau
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… structurant, liaison,ordinaire. Le **réseau structurant** assure la liaison entre les principaux pôles du département ainsi que la …
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Coordonnées des Cyber-Espaces de la ville de Nice
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Coordonnées et renseignements sur les Espaces Publics Numériques, les Cyber-Espaces de la ville de Nice. Horaires d …
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