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622 datasets for “operateurs”
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Projet de loi de finances pour 2024 (PLF 2024), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories
Damien VurpillotUpdated 9 Jul 2024
Liste des opérateurs ou catégories d'opérateurs documentés dans le jaune budgétaire du PLF 2024 : [https://www2.assemblee …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Liste des opérateurs de l'Etat hors catégorie et des catégories d'opérateurs de l'Etat. Extrait du …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), opérateurs de l'État, détail des catégories d'opérateurs
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Détail des catégories d'opérateurs de l'Etat avec les programme de rattachement. Extrait du Jaune 2014 'Opérateurs …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune opérateurs de l'Etat, crédits versés aux opérateurs
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Crédits versés par l'Etat aux opérateurs par mission / programme en CP (crédits de paiement) et autorisations d …
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Opérateurs sur le réseau ferré national
SNCFUpdated 23 Mar 2022
Liste des opérateurs fret et voyageurs facturés par SNCF Réseau pour l’horaire de service 2020. Cette liste …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), crédits opérateurs
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
crédits versés aux opérateurs par Mission et titre / catégorie
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Liste des opérateurs inscrits sur la base nationale des opérateurs (BNO) au 31 décembre 2025
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026
Ce fichier contient les informations relatives aux établissements enregistrés dans la base nationale des opérateurs (BNO) chiens, chats …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), nomenclature opérateurs de l'État
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Nomenclature des opérateurs de l'État par mission / programme
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012),opérateurs par catégorie
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
nomenclature des opérateurs par catégorie et programme de rattachement de la catégorie
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Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par opérateurs
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Feb 2024
… La répartition des plaintes des consommateurs réparties par types d'opérateurs depuis 2008.
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs compte financier (CoFi) 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Tableau présentant le compte financier 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs budget primitif ( BP) 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Tableau présentant le budget primitif 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), emplois opérateurs de l'État
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
emplois temps plein rémunérés par les opérateurs de l'Etat en emplois temps plein (hors et sous plafond …
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Projet de loi de finances pour 2025 (PLF 2025), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories
Damien VurpillotUpdated 3 Feb 2025
Liste des opérateurs ou catégories d'opérateurs documentés dans le jaune budgétaire du PLF 2025 : https\://www\.budget …
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Les relations entre l'État et ses opérateurs
Cour des comptesUpdated 1 Apr 2021
… La cohérence du périmètre des opérateurs de l'État est à renforcer par une application plus homogène des …
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Téléphonie mobile - Implantation des antennes opérateurs
Ville de ParisUpdated 10 Jul 2026
**Ce jeu de données localise les antennes relais des opérateurs de téléphonie mobile sur le territoire parisien.** A …
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Opérateurs ANAH en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Oct 2024
Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières …
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Lignes de bus TICE
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
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Réseau de train CFL
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
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Lignes de bus AVL
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025