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158 datasets for “occupancy status”

  1. data.gouv.fr

    2013 - Population immigrée - Logement : statut d'occupation

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    2013 - Statut d’occupation du logement des ménages immigrés et non immigrés

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Aug 2015

    Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)

    • XLS
    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Les statuts d'occupation des résidences principales

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    Le statut d'occupation définit les situations juridiques des ménages concernant l'occupation de leur résidence principale. On …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Niveau de vie médian et taux de pauvreté par tranche d’âge, sexe et statut d'occupation du logement en 2023

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 6 May 2026

    … métropolitaine Ventilations par : - tranche d’âge - sexe - statut d'occupation du logement Les indicateurs sont calculés sur le …

  5. data.gouv.fr

    PLUi-OD_Périmètre de sursis à statuer

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    … Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Logements 2013 Iris m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 31 May 2017

    … Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Occupation des logements par commune - Indicateur_2013

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    Ce jeu de données recense le statut d’occupation des logements par commune en Région Provence Alpes-Côte …

    • MICROSOFT EXCEL
  8. data.gouv.fr

    Taille moyenne des ménages des résidences HLM principales

    Sailly-Lez-LannoyUpdated 25 Nov 2022

    Résidence principale selon le statut d'occupation. Taille moyenne des ménages des résidences HLM principales Source : INSEE https …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Bretagne - Statut d'occupation: les 4 statuts Ces bâtiments constituent ce qu’il est convenu d’appeler le …

    • WFS
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    Le parc des logements - séries longues

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 3 Jul 2026

    … résidence secondaire ou logement occasionnel, logement vacant), le type d'habitat (collectif, individuel) et le statut d'occupation.

  11. data.gouv.fr

    Localisation des équipements patrimoniaux de Guyane (2026)

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 8 Oct 2026

    … à son état technique et réglementaire, en passant par sa parcelle d'assise et son statut d'occupation.

    • SHAPEFILE ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    Logements - Principaux indicateurs - Iris

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 16 Oct 2026

    … Elles détaillent également le statut d'occupation de ces résidences principales, l'équipement automobile et l'ancienneté d …

  13. data.gouv.fr

    Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2009

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Aug 2022

    … Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …

  14. data.gouv.fr

    Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2010

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Aug 2022

    … Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …

  15. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024

    … Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Logements 2013 Communes m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 31 May 2017

    … Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Le rôle d'expert en communication et marketing dans la promotion en ligne des devis d'équipement de maison

    Garry HemsUpdated 13 Oct 2015

    Bonjour! Les experts en communication et marketing occupent en ce moment un rôle important dans le domaine de …

  19. data.gouv.fr

    Bâtiments communautaires - Saint-Lô Agglo - 2022 (mise à jour 2025 pour la partie Rétrocession)

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 26 Jun 2026

    … surf_dgi` | | `numeric` | | `z_pos` | | `varchar` | | `occup_sol` | | `varchar` | | `statutparc` | | `varchar` | | `occupant` | | `varchar` | | `article_cg` | | `varchar` | | `nature_mut …

    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Logements et résidences principales selon leurs caractéristiques - Données détaillées (LOG1, PRINC2, PRINC3, PRINC5 et PRINC27)

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026

    … type, le nombre de pièces et le statut d'occupation, la taille du ménage, l'ancienneté de d …

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