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158 datasets for “occupancy status”
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2013 - Population immigrée - Logement : statut d'occupation
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
- XLS
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2013 - Statut d’occupation du logement des ménages immigrés et non immigrés
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Aug 2015
Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)
- XLS
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Les statuts d'occupation des résidences principales
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016
Le statut d'occupation définit les situations juridiques des ménages concernant l'occupation de leur résidence principale. On …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
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Niveau de vie médian et taux de pauvreté par tranche d’âge, sexe et statut d'occupation du logement en 2023
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 6 May 2026
… métropolitaine Ventilations par : - tranche d’âge - sexe - statut d'occupation du logement Les indicateurs sont calculés sur le …
- data.gouv.fr
PLUi-OD_Périmètre de sursis à statuer
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Logements 2013 Iris m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 31 May 2017
… Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Occupation des logements par commune - Indicateur_2013
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Ce jeu de données recense le statut d’occupation des logements par commune en Région Provence Alpes-Côte …
- MICROSOFT EXCEL
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Taille moyenne des ménages des résidences HLM principales
Sailly-Lez-LannoyUpdated 25 Nov 2022
Résidence principale selon le statut d'occupation. Taille moyenne des ménages des résidences HLM principales Source : INSEE https …
- CSV
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Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Bretagne - Statut d'occupation: les 4 statuts Ces bâtiments constituent ce qu’il est convenu d’appeler le …
- WFS
- WMS
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Le parc des logements - séries longues
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 3 Jul 2026
… résidence secondaire ou logement occasionnel, logement vacant), le type d'habitat (collectif, individuel) et le statut d'occupation.
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Localisation des équipements patrimoniaux de Guyane (2026)
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 8 Oct 2026
… à son état technique et réglementaire, en passant par sa parcelle d'assise et son statut d'occupation.
- SHAPEFILE ZIP
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Logements - Principaux indicateurs - Iris
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 16 Oct 2026
… Elles détaillent également le statut d'occupation de ces résidences principales, l'équipement automobile et l'ancienneté d …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2009
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Aug 2022
… Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Aug 2022
… Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …
- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024
… Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Logements 2013 Communes m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 31 May 2017
… Taille des logements et statut d'occupation. Source : Recensement de la population 2013 de l'Insee Couverture Spatiale …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Le rôle d'expert en communication et marketing dans la promotion en ligne des devis d'équipement de maison
Garry HemsUpdated 13 Oct 2015
Bonjour! Les experts en communication et marketing occupent en ce moment un rôle important dans le domaine de …
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Bâtiments communautaires - Saint-Lô Agglo - 2022 (mise à jour 2025 pour la partie Rétrocession)
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 26 Jun 2026
… surf_dgi` | | `numeric` | | `z_pos` | | `varchar` | | `occup_sol` | | `varchar` | | `statutparc` | | `varchar` | | `occupant` | | `varchar` | | `article_cg` | | `varchar` | | `nature_mut …
- ZIP
- data.gouv.fr
Logements et résidences principales selon leurs caractéristiques - Données détaillées (LOG1, PRINC2, PRINC3, PRINC5 et PRINC27)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 30 Jun 2026
… type, le nombre de pièces et le statut d'occupation, la taille du ménage, l'ancienneté de d …