Skip to content
Open Data Finder

Search results for non-batis

Filtersdata.gouv.fr

120 datasets for “non-batis”

  1. data.gouv.fr

    Espaces non bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Volumes non bâtis - Données géographiques

    Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014

    Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire

    • HTML
    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Volumes non bâtis - Données géographiques

    Ville de ParisUpdated 9 Jun 2015

    Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Emprises bâties et non baties

    Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023

    Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • PDF
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Zone d'ativité non batie dans le département de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Dec 2023

    Une zone d’activité est, en France, un site réservé à l’implantation d’entreprises dans un périmètre …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Volumes bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • SHP
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Impôts locaux

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …

    • ZIP
    • XLS
    • HTTPS
    • HTML
    • VND.MS-EXCEL
    • CSV
    • +1
  8. data.gouv.fr

    Equipements publics de la Commune de PLEUMELEUC

    Mairie de PleumeleucUpdated 2 Jul 2018

    Recensement des équipements publics de la Commune de PLEUMELEUC (bâti et non bâti)

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Equipements publics de la commune d'IFFENDIC

    IffendicUpdated 23 Jul 2018

    Liste des équipements publics de la commune d'IFFENDIC (bâti et non bâtis)

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    taux des taxes locales des communes de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    taux des taxes locales des communes de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    taux des taxes locales des communes de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    … La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Evolution de la fiscalité

    Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023

    … les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Sept 2026

    Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Marseille - Taxe foncière

    Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024

    … La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune, taxe foncière non bâtie commune, taxe foncière …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Dents creuses constructibles sur la commune de Lapte

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023

    Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Lapte faisant l'objet d'un arrêté …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Dents creuses constructibles sur la commune de Chenereilles

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023

    Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Chenreille faisant l'objet d'un arrêté …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Fiscalité locale des professionnels

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026

    … bâties (TFPB), la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Friches en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 26 Mar 2026

    … friche" = "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“non-batis” datasets · Open Data Finder