Search results for non-batis
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120 datasets for “non-batis”
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Espaces non bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
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Volumes non bâtis - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
- HTML
- CSV
- JSON
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Volumes non bâtis - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 9 Jun 2015
Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
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Emprises bâties et non baties
Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
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- JSON
- SHP
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Zone d'ativité non batie dans le département de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Dec 2023
Une zone d’activité est, en France, un site réservé à l’implantation d’entreprises dans un périmètre …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
- CSV
- JSON
- SHP
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …
- ZIP
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Equipements publics de la Commune de PLEUMELEUC
Mairie de PleumeleucUpdated 2 Jul 2018
Recensement des équipements publics de la Commune de PLEUMELEUC (bâti et non bâti)
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Equipements publics de la commune d'IFFENDIC
IffendicUpdated 23 Jul 2018
Liste des équipements publics de la commune d'IFFENDIC (bâti et non bâtis)
- CSV
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taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
- CSV
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taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
- CSV
- data.gouv.fr
taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
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Evolution de la fiscalité
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
… les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
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- JSON
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Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Sept 2026
Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Marseille - Taxe foncière
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
… La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune, taxe foncière non bâtie commune, taxe foncière …
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Dents creuses constructibles sur la commune de Lapte
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023
Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Lapte faisant l'objet d'un arrêté …
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Dents creuses constructibles sur la commune de Chenereilles
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023
Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Chenreille faisant l'objet d'un arrêté …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
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- JSON
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Fiscalité locale des professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026
… bâties (TFPB), la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) et la cotisation foncière des entreprises (CFE …
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Friches en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 26 Mar 2026
… friche" = "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou …
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