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1,390 datasets for “montant”
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Délibération fixation montants PREI au CCAS Deuil-Montmagny - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Fonds Résilience IdF Montant Apport Av aux conventions 2021
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 20 Apr 2021
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Délibération montant Provisoire Attribution de Compensation 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Montant des dotations des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Montant des dotations versés aux collèges de la Gironde pour le fonctionnement
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Montant des dotations des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Montant des dotations versés aux collèges de la Gironde pour le fonctionnement
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Délibération Montant Dotation Solidarité Communautaire 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire pour 2019
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Montant des aides perçues au titre de la PAC
Regor .Updated 5 Nov 2014
Historique sur 3 ans (2010 à 2012)
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Délibération sur le montant de la dotation de solidarité communautaire 2018 - 2018
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Délibération sur le montant définitif de l'Attribution de Compensation 2018 - 2018
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Délibération sur le montant provisoire de l'attribution de compensation 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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2013-93 - Montant moyen des aides attribuées par pays
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Feb 2015
Développement solidaire : Présentation stratégique du projet annuel de performances (Les orientations de la politique de l’immigration)
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Montants versés par commune au titre de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Le fichier MONTANT ACTP présente la ventilation des montants versés au titre de l'aide compensatrice tierce personne …
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Montants versés au titre de l'APA en dotation globale par établissement dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Montants versés aux établissements en dotation globale pour l'allocation personnalisée d'autonomie de 2005 à 2016.
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Le montant des pensions et son évolution
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 11 Feb 2016
… 2004 à 2009, EIR 2004 et 2008, modèle ANCETRE. Montant des retraites par régime, par sexe et évolution.
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Montants d'investissements en travaux
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Montants des travaux commandités par le service « Assainissement » avec la répartition des contributions par financeurs. Les données disponibles …
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Montant des aides attribuées par EPCI au titre du fonds de solidarité logement (FSL)
Département du MorbihanUpdated 29 May 2019
… Le versement du FSL, dont les conditions et le montant varient en fonction des départements, est réservé aux …
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Montants des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
Montants des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle …
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marches conclus en 2024 montant compris entre 25 000 et 40 000
Mairie Di pietrabugnoUpdated 10 Feb 2025
liste des marches conclus en 2024 montant compris entre 25 000 et 40 000 € HT . Pour les autres …
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FSS - Montants des bourses attribuées par échelon
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
Les données présentées concernent le nombre de bourses attribuées par échelon et les montants attribués. Les montants des …
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FSS - Montants des bourses attribuées par échelon (sept. 2013 - fév. 2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
Nombre de bourses attribuées par échelon et les montants attribués. Les montants des bourses et le nombre d …
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