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24 datasets for “milieu-ouvert”
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Statistique trimestrielle du milieu ouvert (Hors écrou)
Ministère de la JusticeUpdated 11 Oct 2026
Publication statistique des personnes et mesures prises en charge hors écrou par les Services Pénitentiaires d'Insertion et …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jun 2020
… éducative en milieu ouvert (AEMO) a été prononcée depuis 2008. * * * L’aide éducative en milieu ouvert est prononcée …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
… en milieu ouvert (AEMO) a été prononcée, par commune depuis 2008. * * * L’aide éducative en milieu ouvert est …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… en milieu ouvert (AEMO) a été prononcée, par intercommunalité depuis 2008. * * * L’aide éducative en milieu ouvert est …
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Parcs du Luberon et du Ventoux - Suivi de la consommation de la strate herbacée par pâturage (2018) 2/2
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Localisation des points de suivi de la consommation de la strate herbacée par les troupeaux, sur les crêtes …
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Parcs du Luberon et du Ventoux - Suivi de la consommation de la strate herbacée par pâturage (2018) 1/2
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Localisation des points de suivi de la consommation de la strate herbacée par les troupeaux, sur les crêtes …
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Séries statistiques des personnes placées sous main de justice à partir de 1980 - Milieu ouvert (stocks et flux)
Ministère de la JusticeUpdated 12 Nov 2026
… A noter également que les données du milieu ouvert au 1er janvier de l’année sont semi-définitives …
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Cadastre des biotopes du milieu ouvert
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Le cadastre des biotopes du milieu ouvert est une cartographie des habitats d’intérêt communautaire et des biotopes …
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Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre d’enfants ayant fait l’objet d’une AEMO/AEMOR (action éducative en milieu ouvert) par EPCI …
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
… dans les Hauts-de Seine, c’est une action éducative en milieu ouvert soutenue ou une action éducative …
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Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025
Premier élément du Plan de la Charte du Parc, ce zonage comprend 6 zones spécifiques correspondant à des …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Secteurs d'Enjeux Écologique (SEE)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025
Les secteurs d’enjeux écologiques (SEE) sont des secteurs naturels, ruraux ou périurbains, identifiés pour leur riche biodiversité …
- GEOJSON
- OGC:WFS
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jun 2020
… milieu familial, qui est une action éducative en milieu ouvert (AEMO) renforcée, est prononcée par le juge des …
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Établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance
Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2016
… clubs équipe de prévention - services action éducative en milieu ouvert - services délégués aux prestations familiales - services d'enquêtes …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
… milieu familial, qui est une action éducative en milieu ouvert (AEMO) renforcée, est prononcée par le juge des …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… milieu familial, qui est une action éducative en milieu ouvert (AEMO) renforcée, est prononcée par le juge des …
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Établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jun 2013
… clubs équipe de prévention * services action éducative en milieu ouvert * services délégués aux prestations familiales * services d'enquêtes …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20211231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
Mineurs et jeunes majeurs par groupe de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu Ouvert …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20221231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
Mineurs et jeunes majeurs par type détaillé de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20231231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2025
Mineurs et jeunes majeurs par type détaillé de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu …
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