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474 datasets for “majoration”
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Nombre de bénéficiaires en fin de trimestre du RSA avec ou sans majoration pour isolement
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Nombre de bénéficiaires en fin de trimestre du RSA avec ou sans majoration pour isolement.
- CSV
- JSON
- XLS
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Parc du Luberon_Occupation du sol État Major de 1860
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… 235NE de l’État Major de 1860. **[Cartographie - Occupation du sol État Major de 1860](https://sit.pnrsud …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Valeur du point d'indice majoré de la fonction publique
ÉpicycleUpdated 27 Sept 2023
Valeur de 100 points d'indice majoré. Colonnes du fichier : - date_effet : date (format AAAA-MM-JJ) d …
- CSV
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Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Aug 2026
… Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France Description : La donnée forêts anciennes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon la majoration ou non de la prestation, à l'échelle départementale …
- CSV
- JSON
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AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le taux d'AF et le fait de percevoir une majoration …
- CSV
- JSON
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Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (2021 - 2028)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants. Ces fichiers rendent compte des montants …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
- data.gouv.fr
AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non et la situation familiale [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le type d'AF et le fait de percevoir une majoration …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15%
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… Ce jeu de données identifie les différents périmètres où une taxe d'aménagement majorée existe sur le territoire …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Élections sénatoriales 2026 - Candidatures aux scrutins majoritaire (tour 1) et proportionnel
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2026
… Publication en deux fichiers : * Candidatures individuelles pour le premier tour dans les départements au scrutin majoritaire ; * Candidatures de …
- CSV
- data.gouv.fr
CF - Répartition des allocataires selon la majoration de CF ou non [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels du complément familial (CF) selon la majoration ou non de la prestation, à l'échelle nationale …
- CSV
- JSON
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CF - Répartition des allocataires selon la majoration de CF ou non et la situation familiale [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels du complément familial (CF) depuis 2016, selon la majoration et la situation familiale, à l'échelle …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
SCAN Etat-Major® 10k
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Dec 2024
Le SCAN État-major® 10K est une carte numérique obtenue par l’assemblage de dessins-minutes d’État …
- NCFC8DF251187470B865A6820152D711E
- WMTS
- WMS
- data.gouv.fr
SCAN Etat-Major® 40k
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Dec 2024
Le SCAN État-major® 40K est une carte numérique obtenue par l’assemblage de dessins-minutes d’État …
- NF8009899E7CD4E9285E36586945C32B7
- WMTS
- WMS
- data.gouv.fr
SCAN Etat-Major® 40K Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Feb 2021
Le produit SCAN Etat-major® 40K est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage …
- WMS
- ZIP
- 7Z
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Distribution des pensions mensuelles
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jul 2025
Distribution des pensions mensuelles
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- JSON
- data.gouv.fr
PLUi-OD-Secteurs soumis à taxe d'aménagement majorée
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
Périmètre fiscal spécifique au sein duquel le taux de la part métropolitaine de la taxe d'aménagement est …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
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Majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires : taux voté et montant prélevé, par commune
Emet ExpertiseUpdated 3 Oct 2026
… TXMAJOTHRS (taux de majoration), NLOCMAJOTHRS (nombre de locaux taxés susceptibles de majoration), VLMAJOTHRS (base nette de ces locaux …
- HTML
- CSV
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Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017
… échelle et régulièrement mise à jour de la majorité des terres agricoles.Les données disponibles au travers d …
- SHP
- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
… échelle et régulièrement mise à jour de la majorité des terres agricoles.Les données disponibles au travers d …
- RTF
- XLS
- SHP