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474 datasets for “majoration”

  1. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires en fin de trimestre du RSA avec ou sans majoration pour isolement

    Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014

    Nombre de bénéficiaires en fin de trimestre du RSA avec ou sans majoration pour isolement.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Parc du Luberon_Occupation du sol État Major de 1860

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … 235NE de l’État Major de 1860. **[Cartographie - Occupation du sol État Major de 1860](https://sit.pnrsud …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  3. data.gouv.fr

    Valeur du point d'indice majoré de la fonction publique

    ÉpicycleUpdated 27 Sept 2023

    Valeur de 100 points d'indice majoré. Colonnes du fichier : - date_effet : date (format AAAA-MM-JJ) d …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Aug 2026

    … Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France Description : La donnée forêts anciennes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon la majoration ou non de la prestation, à l'échelle départementale …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le taux d'AF et le fait de percevoir une majoration …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (2021 - 2028)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants. Ces fichiers rendent compte des montants …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
  8. data.gouv.fr

    AF - Répartition des allocataires selon la majoration d'AF ou non et la situation familiale [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le type d'AF et le fait de percevoir une majoration …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15%

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020

    … Ce jeu de données identifie les différents périmètres où une taxe d'aménagement majorée existe sur le territoire …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Élections sénatoriales 2026 - Candidatures aux scrutins majoritaire (tour 1) et proportionnel

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2026

    … Publication en deux fichiers : * Candidatures individuelles pour le premier tour dans les départements au scrutin majoritaire ; * Candidatures de …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    CF - Répartition des allocataires selon la majoration de CF ou non [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    Bénéficiaires mensuels du complément familial (CF) selon la majoration ou non de la prestation, à l'échelle nationale …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    CF - Répartition des allocataires selon la majoration de CF ou non et la situation familiale [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    Bénéficiaires mensuels du complément familial (CF) depuis 2016, selon la majoration et la situation familiale, à l'échelle …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    SCAN Etat-Major® 10k

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Dec 2024

    Le SCAN État-major® 10K est une carte numérique obtenue par l’assemblage de dessins-minutes d’État …

    • NCFC8DF251187470B865A6820152D711E
    • WMTS
    • WMS
  14. data.gouv.fr

    SCAN Etat-Major® 40k

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Dec 2024

    Le SCAN État-major® 40K est une carte numérique obtenue par l’assemblage de dessins-minutes d’État …

    • NF8009899E7CD4E9285E36586945C32B7
    • WMTS
    • WMS
  15. data.gouv.fr

    SCAN Etat-Major® 40K Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Feb 2021

    Le produit SCAN Etat-major® 40K est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage …

    • WMS
    • ZIP
    • 7Z
  16. data.gouv.fr

    Distribution des pensions mensuelles

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jul 2025

    Distribution des pensions mensuelles

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    PLUi-OD-Secteurs soumis à taxe d'aménagement majorée

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Périmètre fiscal spécifique au sein duquel le taux de la part métropolitaine de la taxe d'aménagement est …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  18. data.gouv.fr

    Majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires : taux voté et montant prélevé, par commune

    Emet ExpertiseUpdated 3 Oct 2026

    … TXMAJOTHRS (taux de majoration), NLOCMAJOTHRS (nombre de locaux taxés susceptibles de majoration), VLMAJOTHRS (base nette de ces locaux …

    • HTML
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017

    … échelle et régulièrement mise à jour de la majorité des terres agricoles.Les données disponibles au travers d …

    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016

    … échelle et régulièrement mise à jour de la majorité des terres agricoles.Les données disponibles au travers d …

    • RTF
    • XLS
    • SHP
“majoration” datasets · Open Data Finder