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1,292 datasets for “licences”
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Licence salle de spectacle Le Sillon
Mairie de Petit-CouronneUpdated 6 Sept 2018
Licence salle de spectacle Le Sillon
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Licence
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 13 Sept 2023
Licence d'utilisation des données
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Licence ouverte
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2020
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ETALAB-Licence-Ouverte-v2 0
Ville d'ArgenteuilUpdated 24 Nov 2020
… 109 du 14 octobre 2020 a décidé la couverture de ses données géographiques publiques par la licence ETALAB.
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Licences de débits de boissons exploitées sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
Localisation des établissements (bars et restaurants) exploitant une licence de débits de boissons sur la commune d'Anglet.
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Droits à produire en pêche maritime (quotas et licences)
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Feb 2016
Autorisation de pêche
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Ville de Caen - Débits de boissons
Ville de CaenUpdated 28 Sept 2021
… licences 4, licence restaurant, petite licence restaurant, licence à emporter, petite licence à emporter…
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Licences de débits de boissons Cogolin
Ville de CogolinUpdated 9 Apr 2026
La liste des licences de débits de boissons exploitées sur la commune de Cogolin est mise à jour …
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Licenciés par club sportif à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 Feb 2020
Ce jeu de données recense le nombre de licenciés par club sportif à Issy-les-Moulineaux entre 2017 …
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Disciplines sportives, clubs et licenciés de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 18 Feb 2020
Recensement des disciplines sportives, des clubs et de leurs membres licenciés à Digne-les-Bains de 2011 à …
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Les licenciés sportifs par fédération à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 3 Sept 2015
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …
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Les licenciés sportifs par fédération à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2014
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …
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nombres de sportifs licenciés en Occitanie par fédération et par département
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 25 Jun 2026
Nombre de licences annuelles de 2020 à 2025 réparties par département de la région Occitanie, par sexe, par …
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Nombre de clubs et de licenciés par comités sportifs départementaux dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Nombre de clubs et de licenciés référencés par comités sportifs, répartition homme / femme et âge par saison sportive …
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Carte des licenciés sportifs en Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jun 2015
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …
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- JSON
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Carte des licenciés sportifs dans les Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 4 Sept 2015
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
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Carte des licenciés sportifs en Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 28 Feb 2014
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …
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Fond de plan topo issue de Open Street Map avec feuille de style Qgis (données sous licence ODbL) Projection EPSG:2154
DELETED DELETEDUpdated 2 Aug 2019
… 1 7z par thème avec sa feuille de style Données sous licence ODbL
- JPG
- 7Z
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Carte des licenciés sportifs en Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 28 Feb 2014
Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …
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Indemnité de licenciement selon 10 conventions collectives (2026)
Nathan PENINUpdated 28 Oct 2026
Montant de l'indemnité de licenciement prévu par 10 conventions collectives nationales parmi les plus répandues (IDCC 2216 …
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