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1,292 datasets for “licences”

  1. data.gouv.fr

    Licence salle de spectacle Le Sillon

    Mairie de Petit-CouronneUpdated 6 Sept 2018

    Licence salle de spectacle Le Sillon

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  2. data.gouv.fr

    Licence

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 13 Sept 2023

    Licence d'utilisation des données

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
  3. data.gouv.fr

    Licence ouverte

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2020

    {{description}}

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  4. data.gouv.fr

    ETALAB-Licence-Ouverte-v2 0

    Ville d'ArgenteuilUpdated 24 Nov 2020

    … 109 du 14 octobre 2020 a décidé la couverture de ses données géographiques publiques par la licence ETALAB.

    • WEB PAGE
  5. data.gouv.fr

    Licences de débits de boissons exploitées sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026

    Localisation des établissements (bars et restaurants) exploitant une licence de débits de boissons sur la commune d'Anglet.

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  6. data.gouv.fr

    Droits à produire en pêche maritime (quotas et licences)

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Feb 2016

    Autorisation de pêche

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Ville de Caen - Débits de boissons

    Ville de CaenUpdated 28 Sept 2021

    … licences 4, licence restaurant, petite licence restaurant, licence à emporter, petite licence à emporter…

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Licences de débits de boissons Cogolin

    Ville de CogolinUpdated 9 Apr 2026

    La liste des licences de débits de boissons exploitées sur la commune de Cogolin est mise à jour …

    • CSV
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  9. data.gouv.fr

    Licenciés par club sportif à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 Feb 2020

    Ce jeu de données recense le nombre de licenciés par club sportif à Issy-les-Moulineaux entre 2017 …

    • CSV
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  10. data.gouv.fr

    Disciplines sportives, clubs et licenciés de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 18 Feb 2020

    Recensement des disciplines sportives, des clubs et de leurs membres licenciés à Digne-les-Bains de 2011 à …

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Les licenciés sportifs par fédération à Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Sept 2015

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …

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  12. data.gouv.fr

    Les licenciés sportifs par fédération à Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2014

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …

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  13. data.gouv.fr

    nombres de sportifs licenciés en Occitanie par fédération et par département

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 25 Jun 2026

    Nombre de licences annuelles de 2020 à 2025 réparties par département de la région Occitanie, par sexe, par …

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  14. data.gouv.fr

    Nombre de clubs et de licenciés par comités sportifs départementaux dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Nombre de clubs et de licenciés référencés par comités sportifs, répartition homme / femme et âge par saison sportive …

    • URL
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs en Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Jun 2015

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …

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  16. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs dans les Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Sept 2015

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports.\ Le …

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    • XLS
    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs en Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Feb 2014

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …

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  18. data.gouv.fr

    Fond de plan topo issue de Open Street Map avec feuille de style Qgis (données sous licence ODbL) Projection EPSG:2154

    DELETED DELETEDUpdated 2 Aug 2019

    … 1 7z par thème avec sa feuille de style Données sous licence ODbL

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    • 7Z
  19. data.gouv.fr

    Carte des licenciés sportifs en Seine-et-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Feb 2014

    Recensement en 2011 des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports. Le …

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  20. data.gouv.fr

    Indemnité de licenciement selon 10 conventions collectives (2026)

    Nathan PENINUpdated 28 Oct 2026

    Montant de l'indemnité de licenciement prévu par 10 conventions collectives nationales parmi les plus répandues (IDCC 2216 …

    • CSV
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