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942 datasets for “legale”

  1. data.gouv.fr

    Données Essentielles - www.antilles-legales.fr et www.guyane-legales.fr

    MODULA DEMATUpdated 12 Oct 2026

    Données essentielles de marchés publics

    • XML
    • XSD
  2. data.gouv.fr

    Infos Légales

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Nov 2020

    {{description}}

    • WEB PAGE
  3. data.gouv.fr

    Populations légales communales 2017-2021

    icem7Updated 23 Jan 2024

    Populations légales communales 2017-2021 au format parquet

    • PARQUET
  4. data.gouv.fr

    Populations légales 2021

    MobilityUpdated 13 Feb 2024

    https://www.insee.fr/fr/statistiques/7739582?sommaire=7728826#consulter

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Population légale - Ville de Vezin Le Coquet

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 25 Jul 2025

    Population légale à Vezin le Coquet

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Recouvrement légal affichages libres de la commune de Chassieu

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Recouvrement légal pour accéder aux panneaux d'affichages libres (associations, politiques, manifestations,...)

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Population légale - Cesson-Sévigné

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2018

    Les chiffres officiels de la population par l’INSEE.

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Recensement de la Population - Population légales -2008-2018

    Grand Poitiers Open DataUpdated 11 Sept 2026

    Données communales présentant les populations légales c'est à dire les populations municipales et les populations totales. Données …

    • URL
    • GEOJSON
  9. data.gouv.fr

    Population légale de Saint-Malo

    Ville de Saint-MaloUpdated 19 Jan 2016

    Chiffres de la population légale, établis par l'INSEE avec la nouvelle méthode de recensement, depuis 2006.

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Stocks d'unités légales et d'établissements par activité (A21) et forme légale

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 27 Jul 2026

    Les données sont comptabilisées selon leur secteur d'activité (A21 hors agriculture), par forme légale et tranche d …

  11. data.gouv.fr

    Population_LEGAL_2015_région

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 29 Mar 2018

    Les communes de l’Essonne avec leur population issue des données 2016 de l’INSEE

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - CCAS

    Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Zonage des secteurs soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)

    DDTM GardUpdated 27 Mar 2024

    Champ d'application de la réglementation forestière concernant le débroussaillement. Zone 1 = Espace boisé Zone 2 = Zone périphérique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  16. data.gouv.fr

    Population légale de Saint-Malo Agglomération

    SAINT-MALO AGGLOMERATIONUpdated 25 Aug 2016

    Données statistiques de la population légale, établis par l'INSEE (avec la nouvelle méthode de recensement depuis 2006 …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Créations d'entreprises au niveau départemental, régional et national par forme légale détaillée

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 6 May 2026

    Les données de créations sont réparties selon la forme légale détaillée (Micro-entrepreneurs, entreprise individuelle hors micro-entrepreneur …

  18. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023

    Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Taux de l'intérêt légal

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2015

    Taux de l’intérêt légal fixé par décret interministériel annuellement et applicable au cours de l’année civile …

    • XLS
  20. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation LEGALLAIS)

    LEGALLAISUpdated 29 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
“legale” datasets · Open Data Finder