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1,128 datasets for “instruction”
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Services instructeurs de la Drôme
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ce tableau permet d'identifier pour chaque commune de la Drôme le service en charge de l'instruction …
- COMMA SEPARATED VALUE (CSV)
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Haies identifiées lors d'une instruction réglementaire en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
Haies identifiées lors d'une instruction de dérogation espèces protégées en Normandie
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WFS
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Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
- WMS
- WFS
- ZIP
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Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
- XLSX
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
- XLSX
- data.gouv.fr
Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS
Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
- ODS
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Enjeux linéaires identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019
N_ENJEU_PPRT_20090003_L_019 Enjeux linéaires identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019
N_ENJEU_PPRT_20090003_P_019 Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019
N_ENJEU_PPRT_20090003_S_019 Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cartographie (2023) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 Dec 2024
… pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. (également publié sur geobretagne)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Linéaire des digues gérées par Rennes Métropole pour l'instruction des DT-DICT
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2026
Cette couche de lignes a été créée en sélectionnant des objets linéaires du Référentiel Topographique à Grande Echelle …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023
Secteurs d'instruction des autorisations d'urbanisme du Service Droit des Sols (SDS) de Rennes Métropole. L'échelle …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l …
- XML
- XSD
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Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
- WMS
- WFS
- ZIP
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Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Apr 2021
… les projets d'éoliennes dont le permis de construire est en cours d'instruction ou a été refusé.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Budget 2020 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71
Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Sept 2020
… nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …
- CSV
- JSON
- PARQUET
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Budget 2021 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71
Région Centre-Val de LoireUpdated 12 May 2021
… nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …
- CSV
- JSON
- PARQUET
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Budget 2022 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71
Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Feb 2022
… nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …
- CSV
- JSON
- PARQUET