Skip to content
Open Data Finder

Search results for instruction

Filtersdata.gouv.fr

1,128 datasets for “instruction”

  1. data.gouv.fr

    Services instructeurs de la Drôme

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    Ce tableau permet d'identifier pour chaque commune de la Drôme le service en charge de l'instruction …

    • COMMA SEPARATED VALUE (CSV)
  2. data.gouv.fr

    Haies identifiées lors d'une instruction réglementaire en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026

    Haies identifiées lors d'une instruction de dérogation espèces protégées en Normandie

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026

    Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2018 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • XLSX
  7. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2019 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • XLSX
  8. data.gouv.fr

    Instruction urbanisme 2020 à 2025 BASCONS

    Bascons MairieUpdated 13 Apr 2026

    Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …

    • ODS
  9. data.gouv.fr

    Enjeux linéaires identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019

    N_ENJEU_PPRT_20090003_L_019 Enjeux linéaires identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019

    N_ENJEU_PPRT_20090003_P_019 Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019

    N_ENJEU_PPRT_20090003_S_019 Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Cartographie (2023) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 Dec 2024

    … pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. (également publié sur geobretagne)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Linéaire des digues gérées par Rennes Métropole pour l'instruction des DT-DICT

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2026

    Cette couche de lignes a été créée en sélectionnant des objets linéaires du Référentiel Topographique à Grande Echelle …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023

    Secteurs d'instruction des autorisations d'urbanisme du Service Droit des Sols (SDS) de Rennes Métropole. L'échelle …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l …

    • PDF
    • XML
    • XSD
  16. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024

    répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Apr 2021

    … les projets d'éoliennes dont le permis de construire est en cours d'instruction ou a été refusé.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Budget 2020 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71

    Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Sept 2020

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  19. data.gouv.fr

    Budget 2021 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71

    Région Centre-Val de LoireUpdated 12 May 2021

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  20. data.gouv.fr

    Budget 2022 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71

    Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Feb 2022

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
“instruction” datasets · Open Data Finder