Search results for immeuble
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304 datasets for “immeuble”
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Base Immeuble Arcep (origine MCI 2019T3)
Arnaud RUpdated 19 May 2020
Re publication de la base immeuble beta issue de "Ma Connexion Internet" de l'Arcep qui a "fortuitement …
- 7Z
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Base Immeuble Arcep au 30 septembre 2019 (origine Ma Connexion Internet)
Arnaud RUpdated 19 May 2020
Republication de la base Arcep supprimée des adresses avec décomptes de locaux au 30 septembre 2019
- 7Z
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Répartition de la surface et des immeubles par classe d'utilisation
Ministère des ArméesUpdated 27 Feb 2016
- XLS
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Immeubles origine Ma connexion internet de l'Arcep
Arnaud RUpdated 20 May 2020
Republication du jeu de données publié par Arcep début avril 2020 et supprimé depuis concernant les immeubles et …
- 7Z
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Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Les LilasUpdated 26 Dec 2023
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 30 Dec 2021
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …
- INCONNU
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2025
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 30 Dec 2021
Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Anciennes carrières et zones inondables, par immeuble, Paris 15e
TingUpdated 8 Oct 2026
Pour chacun des 4 756 immeubles d'habitation du 15e : secteur d'anciennes carrières, zone du PPRI de …
- CSV
- data.gouv.fr
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Ce jeu de données présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des …
- XLSX
- CSV
- GPKG
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Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
Les LilasUpdated 8 Jul 2024
… l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas
- data.gouv.fr
Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020
… haut et très haut débit, en France, par immeuble. Les données publiées correspondent à l'état d'avancement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Composteurs en pied d'immeuble - Réinstallations
Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jul 2026
Réinstallations de composteurs en pieds d'immeuble GPSO soutient le compostage collectif en pied d'immeuble dans la …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Mairie de MontluçonUpdated 13 Feb 2024
Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Les immeubles d'habitation (1 pt pour un ou plusieurs logements)
Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_ImmeublesHabitations) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_ImmeublesHabitations **Type **points **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
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Exposition au bruit des transports, par immeuble, Paris 15e
TingUpdated 8 Oct 2026
Exposition au bruit devant chacun des 4 756 immeubles d'habitation du 15e : bruit routier Lden et Ln …
- CSV
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Immeubles classés ou inscrits (AC1) dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2025
… effets de la ou des servitudes en question. Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département de …
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Monuments historiques classés à Saint-Malo
Ville de Saint-MaloUpdated 3 Mar 2016
En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un …
- ZIP
- KML
- CSV
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Géo2FranceUpdated 30 May 2026
Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
- OGC:WMS
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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (total France en 2012 : 2 828 monuments). Libellés des …
- CSV