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Search results for immeuble

Filtersdata.gouv.fr

304 datasets for “immeuble”

  1. data.gouv.fr

    Base Immeuble Arcep (origine MCI 2019T3)

    Arnaud RUpdated 19 May 2020

    Re publication de la base immeuble beta issue de "Ma Connexion Internet" de l'Arcep qui a "fortuitement …

    • 7Z
  2. data.gouv.fr

    Base Immeuble Arcep au 30 septembre 2019 (origine Ma Connexion Internet)

    Arnaud RUpdated 19 May 2020

    Republication de la base Arcep supprimée des adresses avec décomptes de locaux au 30 septembre 2019

    • 7Z
  3. data.gouv.fr

    Répartition de la surface et des immeubles par classe d'utilisation

    Ministère des ArméesUpdated 27 Feb 2016

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Immeubles origine Ma connexion internet de l'Arcep

    Arnaud RUpdated 20 May 2020

    Republication du jeu de données publié par Arcep début avril 2020 et supprimé depuis concernant les immeubles et …

    • 7Z
  5. data.gouv.fr

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal

    Les LilasUpdated 26 Dec 2023

    Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage …

    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département de l'Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 30 Dec 2021

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …

    • INCONNU
  7. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2025

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 30 Dec 2021

    Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Anciennes carrières et zones inondables, par immeuble, Paris 15e

    TingUpdated 8 Oct 2026

    Pour chacun des 4 756 immeubles d'habitation du 15e : secteur d'anciennes carrières, zone du PPRI de …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024

    Ce jeu de données présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des …

    • XLSX
    • CSV
    • GPKG
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas

    Les LilasUpdated 8 Jul 2024

    … l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    … haut et très haut débit, en France, par immeuble. Les données publiées correspondent à l'état d'avancement …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Composteurs en pied d'immeuble - Réinstallations

    Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jul 2026

    Réinstallations de composteurs en pieds d'immeuble GPSO soutient le compostage collectif en pied d'immeuble dans la …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Mairie de MontluçonUpdated 13 Feb 2024

    Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …

    • GEOJSON
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Les immeubles d'habitation (1 pt pour un ou plusieurs logements)

    Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_ImmeublesHabitations) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_ImmeublesHabitations **Type **points **Echelle **1000 **Territoire **Pays …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  16. data.gouv.fr

    Exposition au bruit des transports, par immeuble, Paris 15e

    TingUpdated 8 Oct 2026

    Exposition au bruit devant chacun des 4 756 immeubles d'habitation du 15e : bruit routier Lden et Ln …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Immeubles classés ou inscrits (AC1) dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2025

    … effets de la ou des servitudes en question. Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département de …

  18. data.gouv.fr

    Monuments historiques classés à Saint-Malo

    Ville de Saint-MaloUpdated 3 Mar 2016

    En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un …

    • ZIP
    • KML
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Géo2FranceUpdated 30 May 2026

    Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …

    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (total France en 2012 : 2 828 monuments). Libellés des …

    • CSV
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