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24 datasets for “i4”

  1. data.gouv.fr

    I4_GENERATEUR_SUP_P_073

    DDT SavoieUpdated 17 Jan 2022

    I4_GENERATEUR_SUP_P_073

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Servitudes A5 I5 I4B PT3 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 1 Aug 2024

    Servitudes A5 I5 I4B PT3 couvrant la totalité du territoire communal

  3. data.gouv.fr

    I4 : Etablissement des canalisations électriques

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Servitudes I4 relatives à l'établissement des canalisations électriques

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  4. data.gouv.fr

    Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Apr 2013

    Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Lignes électriques génératrices de servitudes I4 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Sept 2024

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Lignes électriques génératrices de servitudes I4, en Eure-et-Loir (28), au 24/03/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026

    … Générateurs linéaires (Lignes électriques) liés aux servitudes de la catégorie I4. Le générateur d'une servitude d'utilité …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Réseau de transport d'électricité (I4)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Servitude d'utilité publique (I4) destinée à permettre l'établissement, l'exploitation et l'entretien des ouvrages de …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    I4A : Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 15 Sept 2021

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

  9. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    GPU : I4 (lignes électriques) assiette dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2024

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

  11. data.gouv.fr

    GPU : I4 (lignes électriques) générateur dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2024

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

  12. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024

    I4_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2026

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Périmètre de protection des lignes électriques (I4) dans l'Orne en 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

  17. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie I4 (servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine), en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026

    … Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Lignes électriques génératrices de servitudes (I4) dans l'Orne en 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Apr 2023

    Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il …

  19. data.gouv.fr

    SUP I4 - Servitudes relatives aux ouvrages de tansport et de distribution d'électricité en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Jan 2024

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Méthode d’évaluation de l’état de conservation des « Lagunes côtières » d’intérêt communautaire (UE 1150*) – Suivi des Espèces Végétales Exotiques Envahissantes (EVEE)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Pour la Camargue : -eco_med_lagunes_camargue_i4_ofb_pol_2154 Pour l'Embouchure de l'Argens : -eco …

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