Skip to content
Open Data Finder

Search results for equilibre

Filtersdata.gouv.fr

572 datasets for “equilibre”

  1. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2024

    Déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Pôles d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Jul 2018

    Périmètres des pôles d'équilibre territorial et rural (PETR) - source : DDT61/CPP/SI - validite : 01/01/2018

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Equilibre national mensuel production = consommation brute

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026

    Historique national de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation brute …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023

    Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Equilibre production / consommation électrique brute Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Nov 2018

    Historique définitif de la réalisation de l’équilibre énergétique mensuel production/consommation (GWh) en Pays de la Loire …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  7. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  8. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025 pour la ville d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 23 Jul 2026

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  9. data.gouv.fr

    Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017

    Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • GEOJSON
    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU GRAND BEAUVAISIS)

    POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU GRAND BEAUVAISISUpdated 5 Feb 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 12 Sept 2022

    Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux dans le département des Vosges sur fond cartographique ©IGN-ADMIN-EXPRESS® La …

  13. data.gouv.fr

    Secteurs à équilibre quantitatif fragile du bassin de Seine-Normandie (SDAGE2022)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 24 Mar 2022

    Les secteurs à équilibre quantitatif fragile sont des parties de masses d’eau souterraine (carte 16) ou de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …

    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026

    … sous la forme d’un tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. Elles le sont également ici …

    • TXT
    • CSV
    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Pôles d'Équilibre Territorial et Rural dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 May 2023

    … Un EPCI à fiscalité propre ne peut appartenir à plus d’un pôle d’équilibre territorial et rural …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) du département de l'Aveyron

    DDT AveyronUpdated 25 Oct 2019

    … 23/10/2019 Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Volumes annuels d'électricité échangés entre responsables d'équilibre (2011 à 2021)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Feb 2022

    Transactions commerciales annuelles (MWh) entre responsables d’équilibre (RE). * Volumes échangés entre RE via les différents mécanismes mis …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  20. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025

    … Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
“equilibre” datasets · Open Data Finder