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572 datasets for “equilibre”
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Tableau de déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2024
Déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental
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Pôles d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Jul 2018
Périmètres des pôles d'équilibre territorial et rural (PETR) - source : DDT61/CPP/SI - validite : 01/01/2018
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Equilibre national mensuel production = consommation brute
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026
Historique national de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation brute …
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Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …
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Equilibre production / consommation électrique brute Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Nov 2018
Historique définitif de la réalisation de l’équilibre énergétique mensuel production/consommation (GWh) en Pays de la Loire …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 pour la ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 pour la ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Jun 2025
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025 pour la ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 23 Jul 2026
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017
Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve …
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Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU GRAND BEAUVAISIS)
POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU GRAND BEAUVAISISUpdated 5 Feb 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 12 Sept 2022
Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux dans le département des Vosges sur fond cartographique ©IGN-ADMIN-EXPRESS® La …
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Secteurs à équilibre quantitatif fragile du bassin de Seine-Normandie (SDAGE2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 24 Mar 2022
Les secteurs à équilibre quantitatif fragile sont des parties de masses d’eau souterraine (carte 16) ou de …
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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …
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Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 27 Jul 2026
… sous la forme d’un tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. Elles le sont également ici …
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Pôles d'Équilibre Territorial et Rural dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 May 2023
… Un EPCI à fiscalité propre ne peut appartenir à plus d’un pôle d’équilibre territorial et rural …
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Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) du département de l'Aveyron
DDT AveyronUpdated 25 Oct 2019
… 23/10/2019 Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont …
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Volumes annuels d'électricité échangés entre responsables d'équilibre (2011 à 2021)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Feb 2022
Transactions commerciales annuelles (MWh) entre responsables d’équilibre (RE). * Volumes échangés entre RE via les différents mécanismes mis …
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 11 Aug 2025
… Concrètement, les employeurs doivent publier sur leur site internet le tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET