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19 datasets for “ebc”

  1. data.gouv.fr

    L_EBC_S_015

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 30 May 2022

    Espaces boisés classés du Cantal

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    … boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    … boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 22 May 2026

    L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Espace boisé classé - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 11 Mar 2025

    Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022

    … boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2026

    espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023

    Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020

    … Le classement en espace boisé classé (EBC) interdit les changements d'affectation ou les modes d'occupation du …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013

    Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Espaces Boisés classés ponctuels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    … arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés linéaires

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    … arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Installations de géothermie de surface sur sondes et sur nappes en Pays de la Loire

    TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2026

    … d'informations, vous pouvez consulter : [Cupidon](https://data.geoscience.fr/entrepot/public/metadata/ebcec674-65be-4ff7-85b8-96db2b3d0d3f)

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Oct 2023

    … Le défrichement est INTERDIT dans les Espace Boisé Classé (EBC – L.113-2 du CU) et les espaces …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Ma connexion internet

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026

    … fr/en/datasets/ma-connexion-internet/#resource-8c21e6a5-ebcb-4eaf-b835-a687abce248d)** **Pour plus de renseignements sur Ma …

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