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19 datasets for “ebc”
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L_EBC_S_015
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 30 May 2022
Espaces boisés classés du Cantal
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Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan …
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Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
… boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …
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- WMS
- WFS
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Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
… boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Espace boisé classé (EBC) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 May 2026
L'espace boisé classé (EBC) est un outil du plan local d'urbanisme (PLU, PLUi) qui permet de …
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Espace boisé classé - Morbihan (56)
DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026
Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
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Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 11 Mar 2025
Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
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Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022
… boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …
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Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2026
espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du …
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Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023
Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
- ZIP
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
- ZIP
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ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020
… Le classement en espace boisé classé (EBC) interdit les changements d'affectation ou les modes d'occupation du …
- INCONNU
- WMS
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la …
- MAPINFO TAB
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Espaces Boisés classés ponctuels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023
… arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).
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Espaces boisés classés linéaires
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023
… arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Installations de géothermie de surface sur sondes et sur nappes en Pays de la Loire
TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2026
… d'informations, vous pouvez consulter : [Cupidon](https://data.geoscience.fr/entrepot/public/metadata/ebcec674-65be-4ff7-85b8-96db2b3d0d3f)
- CSV
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Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Oct 2023
… Le défrichement est INTERDIT dans les Espace Boisé Classé (EBC – L.113-2 du CU) et les espaces …
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Ma connexion internet
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 15 Sept 2026
… fr/en/datasets/ma-connexion-internet/#resource-8c21e6a5-ebcb-4eaf-b835-a687abce248d)** **Pour plus de renseignements sur Ma …
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