Installations de géothermie de surface sur sondes et sur nappes en Pays de la Loire

About this dataset

Ces données sont issues du BRGM. "L’inventaire de ces installations, adossé à la Banque de données du Sous-Sol (BSS), est alimenté en continu par le déversement des nouvelles opérations en provenance du portail de télé-déclarations, depuis l'arrêté du 25 juin 2015 relatif à la Géothermie de Minime Importance. La cartographie permet de distinguer en temps réel le statut de ces installations, de la phase déclarative (« Installation déclarée ») à la réalisation (« Installation réalisée »). Pour les installations sortant du champ d’application de la GMI, soit plus anciennes ou hors critères, leur référencement repose principalement sur la capitalisation des ouvrages déclarés (article L411-1 du code minier) et collectés dans le cadre de l'activité BSS." Pour plus d'informations, vous pouvez consulter : Cupidon