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64 datasets for “dpm”
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L_ACCES_DPM_P_050
DDTM MancheUpdated 3 Feb 2025
Localisation des accès à l'estran sur le domaine public maritime du département de la Manche (en l …
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Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2018
Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM
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Zone portuaire sur DPM concédée
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
Zone portuaire sur DPM concédée
- MAPINFO TAB
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DPM transférés aux communes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Dec 2025
Titre : DPM transférés aux communes Description : Superficie du domaine public maritime naturel transférée aux communes pour la gestion …
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Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Nov 2019
Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et …
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Classement sanitaire des zones de production de coquillages bivalves non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 14 Apr 2025
… conchylicole non fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime. Bivalves non fouisseurs, c'est …
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Classement sanitaire des zones de productions des coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le domaine public maritime (DPM) de …
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Restriction temporaire d’accès au DPMn
DDTM FinistèreUpdated 18 Apr 2023
Restriction temporaire d’accès au DPMn, en application d’arrêtés préfectoraux, afin de protéger l’avifaune et leurs …
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Gestion du domaine public maritime naturel (DPM)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Sept 2025
… Gestion du domaine public maritime naturel (DPM) Description : Gestion du domaine public maritime naturel (DPM) Le DPM naturel …
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Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et …
- INCONNU
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L_ZMEL_L_050
DDTM MancheUpdated 10 Jan 2025
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …
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L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050
DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025
Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche …
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L_ZMEL_P_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …
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- WMS
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L_ZMEL_S_050
DDTM MancheUpdated 5 May 2026
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …
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Zones de mouillages
Ville de Saint-MaloUpdated 21 Feb 2016
Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin
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Gabions (points)
DDTM MancheUpdated 22 Jun 2022
Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux …
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Concession du Domaine Publique Maritime (DPM) attribuée au Parc Marin de la Côte Bleue (PMCB)- Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 14 Mar 2022
Attribuée par Arrêté Préfectoral du 15/12/2003, pour une durée de 30 ans. Elle correspond à la …
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Pêcheries du département de la Manche (50)
DDTM MancheUpdated 6 Apr 2016
Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.
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Gabion (surfaces)
DDTM MancheUpdated 22 Jun 2022
Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de …
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Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50)
DDTM MancheUpdated 24 Jul 2017
Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
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