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1,903 datasets for “dossier”

  1. data.gouv.fr

    Dossier Délibérations et Décisions 2018

    Commune de DraguignanUpdated 19 Dec 2018

    Délibérations et Décisions municipales 2018

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  2. data.gouv.fr

    Val Ezanville Approbation dossier création ZAC

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022

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  3. data.gouv.fr

    Communiqués de presse, dossiers de presse et discours

    Ville d'AgenUpdated 19 Oct 2021

    Communiqués de presse, dossiers de presse et discours

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  4. data.gouv.fr

    Délibération Monts du Val d'Oise - Dossier Réalisation Modificatif n4

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022

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  5. data.gouv.fr

    Dossiers d'urbanisme

    Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 14 Nov 2023

    Dossiers d’urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Monts du Val d'Oise - Dossier Réalisation Modif n2 + Nouvelle dénominaton - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  7. data.gouv.fr

    Indicateurs d'impact de DossierFacile

    DossierFacileUpdated 10 Jun 2025

    **DossierFacile** est une plateforme en ligne qui accompagne gratuitement les candidats locataires dans la constitution de leur dossier …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Dossiers d'Information Mairie (DIM) - Antennes de téléphonie mobile - Ville d'Orléans

    Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026

    Dossiers d'Information Mairie (DIM) concernant les antennes de téléphonie mobile. Ce jeu de données alimente la datavisuation

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  9. data.gouv.fr

    Crue de l'Aude 2018 - Suivi des dossiers de demande d'indemnisation

    DREAL OccitanieUpdated 4 Nov 2021

    Crue de l'Aude 2018 - Suivi des dossiers de demande d'indemnisation

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    2013-86 - Stock de dossiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2015

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …

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  11. data.gouv.fr

    Dossiers examinés par la CDAC

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 15 Jun 2020

    Localisation et description des dossiers examinés par la Commission Départementale de l’Aménagement Commercial sur le département du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  12. data.gouv.fr

    2013-56 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Dec 2014

    Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours

    Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026

    Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …

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  14. data.gouv.fr

    Nombre de dossiers déposés à la commission de surendettement de la Banque de France

    Updated 15 Feb 2016

    Nombre de dossiers déposés par an à la commission de surendettement de la Banque de France en Loir …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Dossier d'autorisation d'occupation du sol

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles …

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  16. data.gouv.fr

    Suivi des dossiers de lutte contre l'habitat indigne (LHI) dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 13 Jan 2023

    Suivi des dossiers de LHI par commune dans le département des Vosges. Base cartographique couche COMMUNE ©ADMIN EXPRESS®

  17. data.gouv.fr

    Suivi des dossiers de lutte contre l'habitat indigne (LHI) dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 13 Jul 2024

    Suivi des dossiers de LHI par géocodage à l'adresse dans le département des Vosges.

  18. data.gouv.fr

    Suivi des dossiers de lutte contre l'habitat indigne (LHI) par EPCI dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 11 Jan 2023

    Suivi des dossiers de LHI par intercommunalités dans le département des Vosges. Base cartographique couche EPCI ©ADMIN EXPRESS®

  19. data.gouv.fr

    ZPS dossier en traitement

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Rapports de zones de protection provisoires.

  20. data.gouv.fr

    Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025

    Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …

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