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1,903 datasets for “dossier”
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Dossier Délibérations et Décisions 2018
Commune de DraguignanUpdated 19 Dec 2018
Délibérations et Décisions municipales 2018
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Val Ezanville Approbation dossier création ZAC
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 5 Dec 2022
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Communiqués de presse, dossiers de presse et discours
Ville d'AgenUpdated 19 Oct 2021
Communiqués de presse, dossiers de presse et discours
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Délibération Monts du Val d'Oise - Dossier Réalisation Modificatif n4
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022
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Dossiers d'urbanisme
Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 14 Nov 2023
Dossiers d’urbanisme déposés et instruits par la CA du Val de Fensch sur les communes du territoire …
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Monts du Val d'Oise - Dossier Réalisation Modif n2 + Nouvelle dénominaton - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
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Indicateurs d'impact de DossierFacile
DossierFacileUpdated 10 Jun 2025
**DossierFacile** est une plateforme en ligne qui accompagne gratuitement les candidats locataires dans la constitution de leur dossier …
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Dossiers d'Information Mairie (DIM) - Antennes de téléphonie mobile - Ville d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026
Dossiers d'Information Mairie (DIM) concernant les antennes de téléphonie mobile. Ce jeu de données alimente la datavisuation
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Crue de l'Aude 2018 - Suivi des dossiers de demande d'indemnisation
DREAL OccitanieUpdated 4 Nov 2021
Crue de l'Aude 2018 - Suivi des dossiers de demande d'indemnisation
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2013-86 - Stock de dossiers
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2015
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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Dossiers examinés par la CDAC
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 15 Jun 2020
Localisation et description des dossiers examinés par la Commission Départementale de l’Aménagement Commercial sur le département du …
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2013-56 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Dec 2014
Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Nombre de dossiers déposés à la commission de surendettement de la Banque de France
Updated 15 Feb 2016
Nombre de dossiers déposés par an à la commission de surendettement de la Banque de France en Loir …
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Dossier d'autorisation d'occupation du sol
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles …
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Suivi des dossiers de lutte contre l'habitat indigne (LHI) dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 13 Jan 2023
Suivi des dossiers de LHI par commune dans le département des Vosges. Base cartographique couche COMMUNE ©ADMIN EXPRESS®
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Suivi des dossiers de lutte contre l'habitat indigne (LHI) dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 13 Jul 2024
Suivi des dossiers de LHI par géocodage à l'adresse dans le département des Vosges.
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Suivi des dossiers de lutte contre l'habitat indigne (LHI) par EPCI dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 11 Jan 2023
Suivi des dossiers de LHI par intercommunalités dans le département des Vosges. Base cartographique couche EPCI ©ADMIN EXPRESS®
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ZPS dossier en traitement
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Rapports de zones de protection provisoires.
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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