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28 datasets for “donations”
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Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.
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Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.
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Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.
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PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - Mise à jour 30/06/2017
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08 …
- MAPINFO TAB
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CARC - Base GNSS de la STEP de Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26)
Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025
Base GNSS des services d'ARCHE Agglomération (CARC) située sur la commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:RINEX
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Barèmes fiscaux, abattements et exonérations des donations en France
Gère ton PatrimoineUpdated 23 Oct 2026
Ce jeu de données rassemble les principaux **barèmes fiscaux, abattements et exonérations applicables aux donations en France** , à …
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Transmissions intergénérationnelles
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 26 Mar 2025
… héritages, donations et aides financières, sont ventilées selon différents critères tels que l'âge, la profession et catégorie …
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Quartiers de la ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 27 Jul 2026
… Centre-ville, Bellevue - Chantenay - Sainte Anne, Dervallières - Zola, Hauts Pavés - Saint Félix, Malakoff - Saint Donatien, Ile de Nantes …
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Archives départementales du Morbihan : Registre des entrées de 2025
Département du MorbihanUpdated 14 Aug 2026
… Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées.
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Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… ALUR), patrimoine (UNESCO, sites classés), transactions (DVF, viager, donation). Chaque entrée comprend titre, définition courte (~50 mots), corps …
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Archives based fishery knowledge: the case of Saint-Pierre-et-Miquelon
pascal Le Floc'hUpdated 23 Sept 2026
… These are private archives donated to the Museum of Saint-Pierre and Miquelon. The third source is the …
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Fondation assistance aux animaux
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
… La Cour considère que, sur les exercices 2011 à 2014 qu’elle a contrôlés, les donateurs n’ont …
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La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021
… La Cour formule cinq recommandations pour remédier à cette situation et renforcer la confiance des donateurs, indispensable à …
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Archives départementales des Côtes d’Armor: Registre des entrées de 2021
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …
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L’Institut Pasteur
Cour des comptesUpdated 30 Jan 2018
… une amélioration substantielle de l’information fournie aux donateurs sur la proportion significative des dons et legs utilisés …
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Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2022
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …
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Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2023
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …
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Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2024
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …
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Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2025
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …
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