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Filtersdata.gouv.fr

28 datasets for “donations”

  1. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

    • CSV
    • HTML
  2. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

    • CSV
    • HTML
  3. data.gouv.fr

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    Taux des donateurs imposables déclarant un don aux associations.

    • CSV
    • HTML
  4. data.gouv.fr

    PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - Mise à jour 30/06/2017

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

    DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024

    … Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08 …

    • MAPINFO TAB
  6. data.gouv.fr

    CARC - Base GNSS de la STEP de Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26)

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Base GNSS des services d'ARCHE Agglomération (CARC) située sur la commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
    • WWW:DOWNLOAD:RINEX
  7. data.gouv.fr

    Barèmes fiscaux, abattements et exonérations des donations en France

    Gère ton PatrimoineUpdated 23 Oct 2026

    Ce jeu de données rassemble les principaux **barèmes fiscaux, abattements et exonérations applicables aux donations en France** , à …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Transmissions intergénérationnelles

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 26 Mar 2025

    … héritages, donations et aides financières, sont ventilées selon différents critères tels que l'âge, la profession et catégorie …

  9. data.gouv.fr

    Quartiers de la ville de Nantes

    Nantes MétropoleUpdated 27 Jul 2026

    … Centre-ville, Bellevue - Chantenay - Sainte Anne, Dervallières - Zola, Hauts Pavés - Saint Félix, Malakoff - Saint Donatien, Ile de Nantes …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Archives départementales du Morbihan : Registre des entrées de 2025

    Département du MorbihanUpdated 14 Aug 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées.

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … ALUR), patrimoine (UNESCO, sites classés), transactions (DVF, viager, donation). Chaque entrée comprend titre, définition courte (~50 mots), corps …

    • JSON
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Archives based fishery knowledge: the case of Saint-Pierre-et-Miquelon

    pascal Le Floc'hUpdated 23 Sept 2026

    … These are private archives donated to the Museum of Saint-Pierre and Miquelon. The third source is the …

    • JPG
    • XLSX
  13. data.gouv.fr

    Fondation assistance aux animaux

    Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017

    … La Cour considère que, sur les exercices 2011 à 2014 qu’elle a contrôlés, les donateurs n’ont …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021

    … La Cour formule cinq recommandations pour remédier à cette situation et renforcer la confiance des donateurs, indispensable à …

    • CSV/UTF8
  15. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes d’Armor: Registre des entrées de 2021

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

    • URL
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    L’Institut Pasteur

    Cour des comptesUpdated 30 Jan 2018

    … une amélioration substantielle de l’information fournie aux donateurs sur la proportion significative des dons et legs utilisés …

    • CSV/UTF8
  17. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2022

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

    • URL
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2023

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

    • URL
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2024

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

    • URL
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2025

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été …

    • URL
    • CSV
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