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61 datasets for “dgcl”
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Dix remunerations les plus elevees CD76 DGCL Fiche methodologique2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Jun 2021
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Dotations globales de fonctionnement
Christian QuestUpdated 15 Jun 2018
Extraction et agrégation des données disponibles sur http://www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr/ Les données sont agrégées …
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Critères de répartition 2018 des communes pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
Updated 14 Jun 2018
Ce jeu de données comporte l'ensemble des données individuelles ayant servies au calcul de la dotation globale …
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Critères de répartition 2018 pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Aug 2018
… http://www.dotations-dgcl.interieur.gouv.fr/consultation/dotations_en_ligne.php
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Base nationale sur les intercommunalités
Direction générale des collectivités localesUpdated 13 Jul 2026
Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités. Vous trouverez …
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Découpage administratif
data.gouv.frUpdated 3 Nov 2026
… fr/files/Accueil/DESL/2025/epcicom2025-2.xlsx)** [– DGCL](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL …
- JSON
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Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 15 Jan 2020
Dans le cadre de ses activités, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) opère le portail d'Accès …
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Liste des opérateurs funéraires
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Oct 2026
… Elle est exposée par la Direction générale des collectivités locales (DGCL). Elle regroupe l'ensemble des listes départementales …
- XLSX
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 7 Jan 2016
… Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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VOIRIE DGF
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 14 Sept 2026
… Désormais, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) s’appuie sur les données issues de la BD TOPO …
- WMTS
- WFS
- WMS
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 23 Aug 2023
… http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/donneeschiffrees/interco_SETL/intercochiffres.htm (mise à jour annuelle) - Données également récupérables …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Comptes de la Ville de Strasbourg
Updated 1 Jul 2026
… Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) ## Description source Budget principal de Strasbourg tel que fourni par la Direction …
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BUDGET - Investissement_Public_Local
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… par la DGFiP (ministère des finances), d'informations de la DGCL et des populations produites par l’INSEE.
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- JSON
- SHP
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BAse NATionale sur l'Inter-Communalité
Christian QuestUpdated 11 Aug 2019
Ce jeu de données reprends les données nationales diffusées par la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) difficilement …
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Collectivités exerçant la compétence collecte et/ou traitement de déchets en Bretagne
Observatoire de l'environnement en BretagneUpdated 5 Oct 2026
… stockage qui s'y rapportent. **Sources :** OEB, Insee, DGCL, Banatic, Sinoe. 2026. **Aller plus loin :** consulter la méthodologie …
- URL
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Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)
DELETED DELETEDUpdated 17 Jan 2023
… publications du site de la DGCL et BANATIC - https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/liste-et-composition …
- CSV
- ODS
- XLSX
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Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021
… dotation globale de fonctionnement des communes par la DGCL. Couverture : Occitanie. Une mise à jour a été effectuée …
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Taxe foncière 2026 : taux votés par commune (2023-2026)
Équipe Baisse mon impôtUpdated 12 Nov 2026
… les EPCI (2023 à 2026), publiés par la DGCL sur collectivites-locales.gouv.fr ; Insee, population municipale (geo …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
… Développé par la DGCL, ce portail est destiné à mettre à disposition du plus grand nombre des informations …
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- JSON
- SHP
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Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Apr 2023
… et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL) dédie une page au régime indemnitaire des élus, notamment …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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